En vigueur depuis le 20 août 1997
Les unités constitutives du référentiel de certification du brevet professionnel Ameublement tapisserie décoration sont définies en annexe I du présent arrêté.
Arrêté du 1 août 1997
Les unités constitutives du référentiel de certification du brevet professionnel Ameublement tapisserie décoration sont définies en annexe I du présent arrêté.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
En vigueur depuis le 20 août 1997
Les unités constitutives du référentiel de certification du brevet professionnel Ameublement tapisserie décoration sont définies en annexe I du présent arrêté.
En vigueur depuis le mercredi 20 août 1997
Source : Légifrance