Arrêté du 1 août 1995

Article 5

Abrogé1 septembre 2017

Créé le 12 août 1995

La liste, la durée, le coefficient et la définition des épreuves sont fixés à l'annexe III du présent arrêté.
Les résultats du candidat à chaque épreuve sont exprimés par une note variant de 0 à 20 en points entiers.
La liste des unités capitalisables figure à l'annexe IV du présent arrêté.
La délivrance du diplôme se déroule, dans ce cas, conformément aux dispositions de l'arrêté du 29 mai 1990 susvisé.

Historique des versions

Abrogé depuis le vendredi 1 septembre 2017

Abrogé parARRÊTÉ du 10 juin 2015art. 11 (V)

En vigueur du samedi 12 août 1995 au jeudi 31 août 2017