Arrêté du 1 août 1995

Article 5

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Article 5

La liste, la durée, le coefficient et la définition des épreuves sont fixés à l'annexe III du présent arrêté.
Les résultats du candidat à chaque épreuve sont exprimés par une note variant de 0 à 20 en points entiers.
La liste des unités capitalisables figure à l'annexe IV du présent arrêté.
La délivrance du diplôme se déroule, dans ce cas, conformément aux dispositions de l'arrêté du 29 mai 1990 susvisé.

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Abrogé1 septembre 2017

Créé le 12 août 1995 · Abrogé le 1 septembre 2017

La liste, la durée, le coefficient et la définition des épreuves sont fixés à l'annexe III du présent arrêté.
Les résultats du candidat à chaque épreuve sont exprimés par une note variant de 0 à 20 en points entiers.
La liste des unités capitalisables figure à l'annexe IV du présent arrêté.
La délivrance du diplôme se déroule, dans ce cas, conformément aux dispositions de l'arrêté du 29 mai 1990 susvisé.

Historique des versions

En vigueur du samedi 12 août 1995 au jeudi 31 août 2017

Source : Légifrance