Abrogé par ARRÊTÉ du 10 juin 2015 - art. 11 (V)
Créé le 12 août 1995 · Abrogé le 1 septembre 2017
Le référentiel professionnel figure à l'annexe I du présent arrêté.
Le référentiel du diplôme qui définit les objectifs, les contenus, les horaires et l'organisation des enseignements fait l'objet de l'annexe II du présent arrêté.
Ce référentiel peut être complété par un module facultatif de langue vivante.