Arrêté du 1 août 1995

Article 2

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Article 2

Le référentiel professionnel figure à l'annexe I du présent arrêté.
Le référentiel du diplôme qui définit les objectifs, les contenus, les horaires et l'organisation des enseignements fait l'objet de l'annexe II du présent arrêté.
Ce référentiel peut être complété par un module facultatif de langue vivante.

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Abrogé1 septembre 2017

Créé le 12 août 1995 · Abrogé le 1 septembre 2017

Le référentiel professionnel figure à l'annexe I du présent arrêté.
Le référentiel du diplôme qui définit les objectifs, les contenus, les horaires et l'organisation des enseignements fait l'objet de l'annexe II du présent arrêté.
Ce référentiel peut être complété par un module facultatif de langue vivante.

Historique des versions

En vigueur du samedi 12 août 1995 au jeudi 31 août 2017

Source : Légifrance