JORF n°186 du 11 août 1995

Article 2

Article 2

Le référentiel professionnel figure à l'annexe I du présent arrêté.
Le référentiel du diplôme qui définit les objectifs, les contenus, les horaires et l'organisation des enseignements fait l'objet de l'annexe II du présent arrêté.
Ce référentiel peut être complété par un module facultatif de langue vivante.


Historique des versions

Version 1

En vigueur à partir du samedi 12 août 1995

Abrogé le vendredi 1 septembre 2017

Le référentiel professionnel figure à l'annexe I du présent arrêté.

Le référentiel du diplôme qui définit les objectifs, les contenus, les horaires et l'organisation des enseignements fait l'objet de l'annexe II du présent arrêté.

Ce référentiel peut être complété par un module facultatif de langue vivante.