Abrogé par Arrêté du 14 juin 2012 - art. 34
Créé le 10 août 1990 · Abrogé le 30 septembre 2016
La date et les modalités des épreuves sont fixées par le directeur de l'école après avis du conseil technique. Pour les écoles relevant du service de santé des armées, les dates et les modalités des épreuves sont fixées par le directeur central sur proposition du directeur.