Abrogé30 septembre 2016
Abrogé par Arrêté du 14 juin 2012 - art. 34
Créé le 10 août 1990
Les élèves qui se présentent à cette deuxième session conservent la note globale moyenne de l'évaluation continue des enseignements théoriques de l'année.
Arrêté du 1 août 1990
Article 27
Historique des versions
Abrogé depuis le vendredi 30 septembre 2016
Abrogé parArrêté du 14 juin 2012art. 34
En vigueur du vendredi 10 août 1990 au jeudi 29 septembre 2016
Les élèves qui se présentent à cette deuxième session conservent la note globale moyenne de l'évaluation continue des enseignements théoriques de l'année.