Arrêté du 1 août 1990

Article 11

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Article 11

Les enseignements théoriques sont dispensés par des médecins et des moniteurs. Il peut également être fait appel à des personnes ayant des connaissances particulières en fonction des disciplines enseignées.

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Abrogé30 septembre 2016

Créé le 10 août 1990 · Abrogé le 30 septembre 2016

Les enseignements théoriques sont dispensés par des médecins et des moniteurs. Il peut également être fait appel à des personnes ayant des connaissances particulières en fonction des disciplines enseignées.

Historique des versions

En vigueur du vendredi 10 août 1990 au jeudi 29 septembre 2016

Source : Légifrance