Abrogé30 septembre 2016
Abrogé par Arrêté du 14 juin 2012 - art. 34
Créé le 10 août 1990
Le programme des études est celui défini à l'annexe I du présent arrêté.
Arrêté du 1 août 1990
Article 2
Effets de cet article
cite
Arrêté 1990-08-01 annexe I
Historique des versions
Abrogé depuis le vendredi 30 septembre 2016
Abrogé parArrêté du 14 juin 2012art. 34
En vigueur du vendredi 10 août 1990 au jeudi 29 septembre 2016