Abrogé30 septembre 2016
Abrogé par Arrêté du 14 juin 2012 - art. 34
Créé le 10 août 1990 · Abrogé le 30 septembre 2016
Le programme des études est celui défini à l'annexe I du présent arrêté.
Arrêté du 1 août 1990
Le programme des études est celui défini à l'annexe I du présent arrêté.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Abrogé par Arrêté du 14 juin 2012 - art. 34
Créé le 10 août 1990 · Abrogé le 30 septembre 2016
Le programme des études est celui défini à l'annexe I du présent arrêté.
cite
Abrogé depuis le vendredi 30 septembre 2016
Abrogé parArrêté du 14 juin 2012art. 34
En vigueur du vendredi 10 août 1990 au jeudi 29 septembre 2016
Source : Légifrance
Art. 34
Arrêté du 14 juin 2012
Arrêté 1990-08-01 annexe I