Abrogé11 août 1994
Créé le 11 septembre 1990 · Abrogé le 11 août 1994
Le présent arrêté abroge et remplace l'arrêté du 12 décembre 1980 relatif aux conditions sanitaires exigées pour les taureaux utilisés en insémination artificielle.
Arrêté du 1 août 1990
Le présent arrêté abroge et remplace l'arrêté du 12 décembre 1980 relatif aux conditions sanitaires exigées pour les taureaux utilisés en insémination artificielle.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Créé le 11 septembre 1990 · Abrogé le 11 août 1994
Le présent arrêté abroge et remplace l'arrêté du 12 décembre 1980 relatif aux conditions sanitaires exigées pour les taureaux utilisés en insémination artificielle.
cite
Abrogé depuis le jeudi 11 août 1994
En vigueur du mardi 11 septembre 1990 au mercredi 10 août 1994
Source : Légifrance
Arrêté 1980-12-12