Créé le 11 septembre 1990 · Abrogé le 11 août 1994
L'introduction dans un centre d'animaux boute-en-train est soumise aux mêmes conditions sanitaires que celles prévues pour les taureaux, à l'exception des examens portant sur la qualité du sperme.
Le contrôle des animaux boute-en-train est exécuté conformément aux dispositions de l'article 8, paragraphes 1 à 6 ci-dessus.
Tout examen ou épreuve défavorable entraîne l'élimination immédiate de l'animal concerné.