Arrête:
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JORF n°189 du 17 août 1990
Arrêté du 1 août 1990
Le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports,
Vu la loi no 75-620 du 11 juillet 1975 modifiée relative à l'éducation;
Vu la loi no 89-486 du 10 juillet 1989 d'orientation sur l'éducation;
Vu l'arrêté du 23 avril 1985 relatif aux horaires de l'école élémentaire;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation,
Art. 1er. - La durée hebdomadaire de la scolarité des élèves à l'école maternelle et à l'école élémentaire est fixée à vingt-six heures.
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Art. 2. - Les horaires d'enseignement à l'école élémentaire sont répartis par groupes de disciplines comme suit:
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Cycle des apprentissages fondamentaux
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0189 du 17/08/1990
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Cycle des approfondissements (avec ou sans langue étrangère)
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0189 du 17/08/1990
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Art. 3. - Sont abrogés l'arrêté du 7 août 1969 et l'arrêté du 23 avril 1985.
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Art. 4. - Les dispositions des articles 1er à 3 du présent arrêté entreront en vigueur dans les conditions définies ci-après:
Dans les départements dont la liste est établie par arrêté du ministre chargé de l'éducation, les articles 1er et 3 entrent en vigueur à la rentrée scolaire 1990. Toutefois, à titre transitoire, jusqu'au 31 décembre de la même année, l'annexe à l'arrêté du 23 avril 1985 susvisé demeure applicable sous réserve de l'adaptation de l'horaire par discipline défini par cette annexe à l'horaire global de vingt-six heures. L'article 2 entre en vigueur au 1er janvier 1991;
Dans les autres départements, selon le même dispositif que celui défini ci-dessus pour les départements expérimentaux, les articles 1er et 3 entrent en vigueur à la rentrée scolaire 1991 et l'article 2 au 1er janvier 1992.
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Art. 5. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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TEXTE TOTALEMENT ABROGE
FIXE LA DUREE HEBDOMADAIRE DE LA SCOLARITE DANS CES ETABLISSEMENTS A 26 HEURES.
FIXE LES HORAIRES D'ENSEIGNEMENT PAR GROUPES DE DISCIPLINES.
ABROGE LES ARRETES DES 07-08-1969 ET 23-04-1985.
MODALITES D'ENTREE EN VIGUEUR.
Fait à Paris, le 1er août 1990.
LIONEL JOSPIN