Annexe I : Ouvriers - ETAM - Cadres

Chapitre Ier : Ouvriers

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En vigueur depuis le 9 septembre 2005

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Conditions de travail des ouvriers

Résumé. Ce texte définit les règles spécifiques pour le travail des ouvriers.

Le présent chapitre fixe les conditions particulières de travail des ouvriers.

En vigueur depuis le vendredi 9 septembre 2005

Chapitre Ier : Ouvriers
Article 1er Paiement au mois du salaire
Article 2
Période d'essai
Indemnisation des jours fériés
Article 8 Travail par équipes successives
Article 9 Travail aux pièces
Indemnités en cas d'arrêt de travail occasionné par une maladie ou un accident - Prévoyance
Maternité
Rupture du contrat de travail
Indemnités de licenciement
Indemnité de départ - Mise à la retraite