En vigueur depuis le 27 janvier 2004
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification d'une règle sur le travail de nuit
Résumé. Le texte modifie une règle sur le travail de nuit en remplaçant 'cumulatives' par 'à l'une des deux'.
Le terme : " cumulatives " est supprimé du 1er tiret de l'article 8.1 et il lui est substitué les termes : " à l'une des deux ". L'article 8 devient :
(voir cet article)