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Travail de nuit

relatif au travail de nuit

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En vigueur depuis le 27 janvier 2004

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification d'une règle sur le travail de nuit

Résumé. Le texte modifie une règle sur le travail de nuit en remplaçant 'cumulatives' par 'à l'une des deux'.

Le terme : " cumulatives " est supprimé du 1er tiret de l'article 8.1 et il lui est substitué les termes : " à l'une des deux ". L'article 8 devient :

(voir cet article)

En vigueur depuis le 27 janvier 2004

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Entrée en vigueur d'un accord sur le travail de nuit

Résumé. Un accord sur le travail de nuit entre en vigueur le 1er janvier 2004, après demande d'extension rapide.

Le présent accord s'appliquera à compter du 1er janvier 2004, sous réserve de son extension. Les parties demandent l'extension dans les meilleurs délais.

Fait à Paris, le 27 janvier 2004.

En vigueur depuis le mardi 27 janvier 2004

Travail de nuit
Préambule
Article 1
Article 2