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Temps partiel

relatif au temps partiel

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En vigueur depuis le mardi 1 juin 1993

Temps partiel
Préambule
Champ d'application
Définition du travail à temps partiel
Contrat de travail
Rémunération
Application des dispositions conventionnelles
Garanties individuelles
Garanties collectives
Date d'application
Publicité et extension