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Salaires

Article 1er

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Article 1er

Le présent accord annule et remplace les dispositions de l'accord du 9 décembre 2009.
Les parties signataires se sont accordées sur une revalorisation en deux temps :

– une première applicable au 1er janvier 2011 ;
– une seconde applicable au 1er juin 2011.
Les revalorisations sont calculées à partir de la dernière grille des rémunérations issue de l'accord du 9 décembre 2009.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé18 juillet 2012

Créé le 1 janvier 2011 · Abrogé le 18 juillet 2012

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nouvel accord sur les salaires avec revalorisation en deux étapes

Résumé. Un nouvel accord remplace celui de 2009 et prévoit deux augmentations de salaire en 2011.

Le présent accord annule et remplace les dispositions de l'accord du 9 décembre 2009.
Les parties signataires se sont accordées sur une revalorisation en deux temps :

– une première applicable au 1er janvier 2011 ;
– une seconde applicable au 1er juin 2011.
Les revalorisations sont calculées à partir de la dernière grille des rémunérations issue de l'accord du 9 décembre 2009.

Relations

Historique des versions

Abrogé depuis le mercredi 18 juillet 2012

En vigueur du samedi 1 janvier 2011 au mardi 17 juillet 2012

Source : Légifrance