RNQSA et RNCSA pour l'année 2014

Article 1er

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Article 1er

Les treize fiches de qualification ci-annexées seront incorporées au RNQSA à la date du 1er janvier 2014. Les modifications apportées sont repérées en caractères italiques gras dans le corps des fiches. Les fiches nouvelles sont repérées par leur intitulé, qui figure en caractères italiques gras.

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En vigueur depuis le 1 janvier 2014

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Mise à jour des qualifications professionnelles en 2014

Résumé. En 2014, des fiches de qualification sont ajoutées ou modifiées dans le RNQSA, avec les nouvelles en italique gras.

Les treize fiches de qualification ci-annexées seront incorporées au RNQSA à la date du 1er janvier 2014. Les modifications apportées sont repérées en caractères italiques gras dans le corps des fiches. Les fiches nouvelles sont repérées par leur intitulé, qui figure en caractères italiques gras.

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En vigueur depuis le mercredi 1 janvier 2014

Source : Légifrance