Régime de prévoyance

Article 1er

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Article 1er

Les parties conviennent de la reconduction du régime conventionnel de prévoyance de l'habillement, confié à APICIL-Prévoyance, institution régie par le code de la sécurité sociale substituée à UPESE-Prévoyance.

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En vigueur depuis le 1 mai 2002

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Reconduction du régime de prévoyance

Résumé. Les parties ont décidé de continuer avec le régime de prévoyance pour l'habillement, en passant d'UPESE-Prévoyance à APICIL-Prévoyance.

Les parties conviennent de la reconduction du régime conventionnel de prévoyance de l'habillement, confié à APICIL-Prévoyance, institution régie par le code de la sécurité sociale substituée à UPESE-Prévoyance.

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En vigueur depuis le mercredi 1 mai 2002

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