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Réduction du temps de travail

relatif à la réduction du temps de travail

Abrogé11 janvier 2019
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Créé le 21 mars 2000 · Abrogé le 11 janvier 2019

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Accord sur la réduction du temps de travail et l'adaptation des règles

Résumé. Un accord pour réduire le temps de travail et adapter les règles aux changements futurs.

Le présent accord-cadre a pour but :

  • d'une part, de préciser au maximum, dans une première partie, les modalités d'application de la réduction du temps de travail. C'est l'objet des articles 1er à 7 ci-dessous ;
  • d'autre part, aux articles 8 et suivants, d'actualiser les solutions à appliquer et de mettre à jour les dispositions conventionnelles afin qu'elles demeurent compréhensibles et d'application pratique pour tous les établissements d'entraînement au cours des prochaines années quelles que soient leur activité, la conjoncture ou les méthodes de gestion qui ne sauraient se modifier et être uniformisées du jour au lendemain.

Créé le 21 mars 2000 · Abrogé le 11 janvier 2019

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Accord sur la réduction du temps de travail

Résumé. Un accord-cadre précise les règles pour réduire le temps de travail et met à jour les conventions pour les années à venir.

Voir les salaires

Application de l'accord-cadre

Abrogé11 janvier 2019

Champ d'application

Abrogé11 janvier 2019

Définition du travail effectif

Abrogé11 janvier 2019

Durée du travail

Abrogé11 janvier 2019

Heures supplémentaires

Abrogé11 janvier 2019

Compte épargne-temps

Abrogé11 janvier 2019

Temps partiel

Abrogé11 janvier 2019

Pause - Repos quotidien

Abrogé11 janvier 2019

Déplacements

Abrogé11 janvier 2019

Terminologie

Abrogé11 janvier 2019

Dépôt - Extension

Abrogé11 janvier 2019

Abrogé depuis le vendredi 11 janvier 2019

En vigueur du mardi 21 mars 2000 au jeudi 10 janvier 2019

Réduction du temps de travail
Application de l'accord-cadre
Champ d'application
Définition du travail effectif
Organisation des horaires et contrôle
Règlement de la bonification des heures supplémentaires
Modulation des horaires et rémunération
Suivi de la réduction du temps de travail
Durée du travail
Heures supplémentaires
Compte épargne-temps
Temps partiel
Pause - Repos quotidien
Déplacements
Terminologie
Dépôt - Extension