Protection sociale complémentaire

Annexe

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Annexe

Annexe 2
Prévoyance garanties conventionnelles ensemble du personnel

(Tableau non reproduit, consultable en ligne sur le site Légifrance, rubrique Bulletins officiels des conventions collectives.)

https://www.legifrance.gouv.fr/download/file/pdf/boc_20210003_0000_0029.pdf/BOCC

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

En vigueur depuis le 1 janvier 2021

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Prévoyance : garanties pour tous les employés

Résumé. L'annexe 2 décrit les garanties de prévoyance pour tous les employés, comme un tableau consultable en ligne.

Annexe 2
Prévoyance garanties conventionnelles ensemble du personnel

(Tableau non reproduit, consultable en ligne sur le site Légifrance, rubrique Bulletins officiels des conventions collectives.)

https://www.legifrance.gouv.fr/download/file/pdf/boc_20210003_0000_0029.pdf/BOCC

Historique des versions

En vigueur depuis le vendredi 1 janvier 2021

Source : Légifrance