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Prévoyance

relatif à la prévoyance étendu par arrêté du 4 septembre 1989 JORF 15 septembre 1989

Abrogé1 juin 2024
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Abrogé1 juin 2024

Créé le 8 juin 1989 · Abrogé le 1 juin 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Accord entre organisations

Résumé. Des organisations se sont mises d'accord sur des règles communes.

Les organisations signataires du présent accord ont convenu des dispositions suivantes :

Bénéficiaires

Abrogé1 juin 2024

Garanties

Abrogé1 juin 2024

Prestations

Abrogé1 juin 2024

Organisme gestionnaire

Abrogé1 juin 2024

Cotisation Santé

Abrogé1 juin 2024

Comité de gestion

Abrogé1 juin 2024

Entrée en vigueur

Abrogé1 juin 2024

Extension

Abrogé1 juin 2024

Abrogé depuis le samedi 1 juin 2024

En vigueur du jeudi 8 juin 1989 au vendredi 31 mai 2024

Prévoyance
Bénéficiaires
Garanties
Prestations
Organisme gestionnaire
Cotisation Santé
Comité de gestion
Maintien de la garantie décès
Entrée en vigueur
Extension