Modification de l'annexe V « Métiers-repères »

Article 1er

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Article 1er

Les dispositions de l'annexe V de la CCB prises en application de son article 35 sont remplacées par celles figurant en annexe du présent accord. Elles se substituent aux précédents accords portant sur le même objet.

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En vigueur depuis le 1 avril 2023

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Modification des métiers-repères dans une convention collective

Résumé. Un nouvel accord remplace les anciens pour modifier les métiers-repères dans une convention collective.

Les dispositions de l'annexe V de la CCB prises en application de son article 35 sont remplacées par celles figurant en annexe du présent accord. Elles se substituent aux précédents accords portant sur le même objet.

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