Formation professionnelle
relatif à la formation professionnelle
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Titre VI Professionnalisation
Abrogé1 septembre 2021En vigueur depuis le jeudi 1 janvier 2015
Formation professionnelle
Préambule
Titre Ier Objectifs et priorités de la branche pour l'orientation et la formation professionnelle tout au long de la vie
Titre II Information et orientation tout au long de la vie
Titre III Actions et formations à l'initiative de l'employeur
Titre IV Actions et formations à l'initiative du salarié
Titre V Reconnaissance des compétences des salariés
Titre VI Professionnalisation
Titre VII Formation des demandeurs d'emploi
Titre VIII Démarches prospectives au niveau de la branche, des entreprises et des territoires
Titre IX CPNE des industries chimiques
Titre X Développement de l'apprentissage dans les industries chimiques
Titre XI OPCA de branche
Titre XII Dispositions finales