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Formation professionnelle

Abrogé2 avril 2012
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Préambule

Abrogé2 avril 2012

Champ d'application

Abrogé2 avril 2012

Date d'effet de l'accord

Abrogé2 avril 2012

Durée de l'accord

Abrogé2 avril 2012

Clause de non-dérogation

Abrogé2 avril 2012

Abrogé depuis le lundi 2 avril 2012

En vigueur du mercredi 26 janvier 2005 au dimanche 1 avril 2012

Formation professionnelle
Préambule
TITRE Ier : Information et orientation des salariés
TITRE II : La formation tout au long de la vie professionnelle
TITRE IV : Rôle et mission des instances paritaires
TITRE V : Les dispositions financières
TITRE VI : Dispositions diverses
Modalités de prise en charge des formations par l'OPCIB