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Formation professionnelle
Préambule
Abrogé2 avril 2012TITRE Ier : Information et orientation des salariés
Abrogé2 avril 2012L'entretien professionnel
Abrogé2 avril 2012Le bilan de compétences
Abrogé2 avril 2012Le passeport formation
Abrogé2 avril 2012La validation des acquis de l'expérience (VAE)
Abrogé2 avril 2012TITRE II : La formation tout au long de la vie professionnelle
Abrogé2 avril 2012Le plan de formation
Abrogé2 avril 2012Le droit individuel à la formation (DIF)
Abrogé2 avril 2012La professionnalisation
Abrogé2 avril 2012L'accompagnement tutoral de la professionnalisation
Abrogé2 avril 2012Le développement de l'apprentissage
Abrogé2 avril 2012L'utilisation du compte épargne-temps (CET) à la formation
Abrogé2 avril 2012Insertion et formation professionnelle des travailleurs handicapés
Abrogé2 avril 2012Accès à la formation des salariés en CDD
Abrogé2 avril 2012Accès à la formation des salariés des PME
Abrogé2 avril 2012TITRE IV : Rôle et mission des instances paritaires
Abrogé2 avril 2012TITRE V : Les dispositions financières
Abrogé2 avril 2012Adhésion à l'OPCIB (organisme paritaire collecteur interbranche)
Abrogé2 avril 2012TITRE VI : Dispositions diverses
Abrogé2 avril 2012Champ d'application
Abrogé2 avril 2012Date d'effet de l'accord
Abrogé2 avril 2012Durée de l'accord
Abrogé2 avril 2012Clause de non-dérogation
Abrogé2 avril 2012Dépôt, publicité et extension
Abrogé2 avril 2012Modalités de prise en charge des formations par l'OPCIB
Abrogé2 avril 2012Abrogé depuis le lundi 2 avril 2012
En vigueur du mercredi 26 janvier 2005 au dimanche 1 avril 2012