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Durée du travail

relatif à la durée du travail

Abrogé23 juillet 2011
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Abrogé depuis le samedi 23 juillet 2011

En vigueur du mardi 1 juin 1982 au vendredi 22 juillet 2011

Durée du travail
Durée légale du travail
Définition de la durée du travail effectif
Modulation de la durée légale hebdomadaire
Durée moyenne hebdomadaire - Durée maximale hebdomadaire
Contingent " libre " d'heures supplémentaires
Compensation salariale
Réduction de la durée hebdomadaire du travail effectif
Congés payés
Jours fériés
Date et conditions d'application
Mise à jour de la convention collective des téléphériques et engins de remontées mécaniques