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Développement de l'apprentissage

Durée

Abrogé20 février 2002
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Abrogé20 février 2002

Créé le 24 avril 2001 · Abrogé le 20 février 2002

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Contrat d'une année

Résumé. Un contrat est signé pour une durée d'un an.

Le présent accord est conclu pour une durée de 1 an.

Abrogé depuis le mercredi 20 février 2002

En vigueur du mardi 24 avril 2001 au mardi 19 février 2002

Durée
Article 6