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Les dispositions de l'article 1er de l'accord national de la métallurgie du 23 février 1982 sur la durée du travail sont complétées par les dispositions suivantes :

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En vigueur depuis le 20 novembre 2001

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Compléments à l'accord sur la durée du travail dans la métallurgie

Résumé. L'article ajoute des règles à l'accord sur la durée du travail dans la métallurgie.

Les dispositions de l'article 1er de l'accord national de la métallurgie du 23 février 1982 sur la durée du travail sont complétées par les dispositions suivantes :

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En vigueur depuis le mardi 20 novembre 2001

Source : Légifrance