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Abrogé1 janvier 2024
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Cette section est abrogée, mais certains de ses articles sont encore en vigueur.

En vigueur depuis le 20 novembre 2001

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Compléments à l'accord sur la durée du travail dans la métallurgie

Résumé. L'article ajoute des règles à l'accord sur la durée du travail dans la métallurgie.

Les dispositions de l'article 1er de l'accord national de la métallurgie du 23 février 1982 sur la durée du travail sont complétées par les dispositions suivantes :

Abrogé depuis le lundi 1 janvier 2024

En vigueur du mardi 20 novembre 2001 au dimanche 31 décembre 2023

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