Classification des ouvriers, classification par branche : Branche des tapis

Article 3

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Article 3

Le présent accord annule et remplace tout accord régional ou local antérieur relatif aux classifications des ouvriers relevant de la branche " Tapis ".

La classification des ouvriers s'effectue conformément aux dispositions de l'annexe I (nomenclature des postes et coefficients) et de l'annexe II (définition des postes) du présent accord.

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En vigueur depuis le 1 février 1986

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Nouvel accord de classification pour les ouvriers des tapis

Résumé. Un nouvel accord remplace les anciens pour classer les ouvriers de la branche des tapis selon des règles nationales.

Le présent accord annule et remplace tout accord régional ou local antérieur relatif aux classifications des ouvriers relevant de la branche " Tapis ".

La classification des ouvriers s'effectue conformément aux dispositions de l'annexe I (nomenclature des postes et coefficients) et de l'annexe II (définition des postes) du présent accord.

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En vigueur depuis le samedi 1 février 1986

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