Classification des ouvriers, classification par branche : Branche des rubans, tissus élastiques, tresses et lacets, passementerie

Polyvalence

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En vigueur depuis le 1 juin 1984

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Polyvalence des ouvriers dans la branche des rubans et tissus élastiques

Résumé. L'article explique comment les ouvriers peuvent être polyvalents dans la branche des rubans et tissus élastiques.

L'annexe III au présent accord précise, en application des dispositions de l'accord national relatives à la polyvalence des ouvriers, les conditions d'application de la polyvalence dans la branche " Rubans, tissus élastiques, tresses et lacets, passementerie ".

En vigueur depuis le vendredi 1 juin 1984

Polyvalence
Article 5