Classification des ouvriers, classification par branche : Branche des rubans, tissus élastiques, tresses et lacets, passementerie

Champ d'application de l'accord

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page

En vigueur depuis le 1 juin 1984

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Champ d'application de l'accord textile

Résumé. Cet accord s'applique à toutes les entreprises textiles de la branche des rubans et tissus élastiques.

Le présent accord s'applique, au plan national, à toutes les entreprises textiles relevant de la branche " Rubans, tissus élastiques, tresses et lacets, passementerie ".

En vigueur depuis le 1 juin 1984

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Classification des ouvriers dans la branche textile

Résumé. L'article explique comment classer les ouvriers dans la branche des rubans et tissus élastiques, en suivant des listes et définitions précises.

La classification des postes d'ouvriers de la branche " Rubans, tissus élastiques, tresses et lacets, passementerie " s'effectue conformément à la classification faisant objet de l'annexe I (listes des postes et coefficients de qualification correspondants) et de l'annexe II (définition des postes) au présent accord.

En vigueur depuis le 1 juin 1984

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Classification des postes d'ouvriers dans la branche textile

Résumé. Les postes d'ouvriers comme l'entretien et les transports sont classés selon un accord national.

Les postes d'ouvriers d'entretien, de transports, de chaufferie et eaux et des services généraux seront classés conformément aux dispositions de l'accord national inter-branches du 13 janvier 1983 régissant ces postes.

En vigueur depuis le vendredi 1 juin 1984

Champ d'application de l'accord
Article 2
Article 3
Article 4