Classification des ouvriers, classification par branche : Branche coton et fibres alliées (filature et tissage)
En vigueur depuis le 14 avril 1983
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Référence à l'accord-cadre sur la polyvalence
Résumé. L'article précise que les règles de polyvalence pour les ouvriers dans la branche coton et fibres alliées sont définies par un accord-cadre.
L'article 2 de l'accord-cadre traitant de la polyvalence en son annexe adaptée selon les dispositions ci-dessus sont annexés au présent accord.