Classification des ouvriers, classification par branche : Branche coton et fibres alliées (filature et tissage)

Polyvalence

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En vigueur depuis le 14 avril 1983

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Polyvalence dans la branche coton

Résumé. Les contrats de travail dans la branche coton doivent inclure au moins trois postes différents pour permettre la polyvalence.

En application de l'annexe III à l'accord-cadre traitant de la polyvalence, les contrats individuels précisant les conditions d'exercice de la polyvalence devront comporter 3 postes au moins relevant des techniques différentes.

Les familles des postes de techniques différentes figurent, pour la filature d'une part, pour le tissage d'autre part, dans l'annexe II du présent accord.

En vigueur depuis le 14 avril 1983

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Référence à l'accord-cadre sur la polyvalence

Résumé. L'article précise que les règles de polyvalence pour les ouvriers dans la branche coton et fibres alliées sont définies par un accord-cadre.

L'article 2 de l'accord-cadre traitant de la polyvalence en son annexe adaptée selon les dispositions ci-dessus sont annexés au présent accord.

En vigueur depuis le jeudi 14 avril 1983

Polyvalence
Article 6
Article 7