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ARTT

relatif à l'ARTT

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En vigueur depuis le lundi 1 mai 2000

ARTT
Préambule
Champ d'application de l'accord
Mise en oeuvre de l'accord dans les entreprises
Définition du travail effectif
Durée légale du travail
Modalités d'organisation du temps de travail
Mise en oeuvre de la réduction du temps de travail
Réexamen de l'accord
Formalités