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Apprentissage

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Abrogé23 avril 2003
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Abrogé23 avril 2003

Créé le 20 février 2002 · Abrogé le 23 avril 2003

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Contrat d'une année

Résumé. Un contrat est signé pour une durée d'un an.

Le présent accord est conclu pour une durée de 1 an.

Abrogé depuis le mercredi 23 avril 2003

En vigueur du mercredi 20 février 2002 au mardi 22 avril 2003

Durée
Article 6