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Adhésion à Intergros et formation professionnelle
Adhésion à Intergros
Abrogé29 novembre 2004Champ d'application
Abrogé29 novembre 2004Versement des contributions affectées aux contrats d'insertion en alternance
Abrogé29 novembre 2004Du plan de formation des entreprises employant moins de dix salariés
Abrogé29 novembre 2004Plan de formation des entreprises employant au minimum dix salariés
Abrogé29 novembre 2004Mutualisation élargie des contributions des entreprises au titre du plan de formation
Abrogé29 novembre 2004Capital de temps de formation
Abrogé29 novembre 2004Du développement de l'apprentissage
Abrogé29 novembre 2004Certificat de qualification professionnelle (CQP)
Abrogé29 novembre 2004Négociation
Abrogé29 novembre 2004Durée du présent accord
Abrogé29 novembre 2004Révision
Abrogé29 novembre 2004Adhésions ultérieures
Abrogé29 novembre 2004Formalités de dépôt et publicité
Abrogé29 novembre 2004Extension
Abrogé29 novembre 2004Abrogé depuis le lundi 29 novembre 2004
En vigueur du mercredi 1 janvier 1997 au dimanche 28 novembre 2004