Par délibération en date du 27 janvier 2004, le Conseil supérieur de l'audiovisuel approuve l'avenant n° 3 à la convention conclue le 24 juillet 2001 entre le Conseil supérieur de l'audiovisuel, agissant au nom de l'Etat, d'une part, et la société Métropole Télévision, d'autre part.
Le présent résultat de délibération ainsi que l'avenant n° 3 seront publiés au Journal officiel de la République française.
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Par délibération en date du 27 janvier 2004, le Conseil supérieur de l'audiovisuel approuve l'avenant n° 3 à la convention conclue le 24 juillet 2001 entre le Conseil supérieur de l'audiovisuel, agissant au nom de l'Etat, d'une part, et la société Métropole Télévision, d'autre part.
Le présent résultat de délibération ainsi que l'avenant n° 3 seront publiés au Journal officiel de la République française.
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