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Loi n° 90-85 du 23 janvier 1990

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Réforme de l'assiette des cotisations des non-salariés agricoles

JORF n°21 du 25 janvier 1990

Art. 60. - L'article 377 du code rural est abrogé.

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Art. 60. - L'article 377 du code rural est abrogé.