Loi du 8 juillet 1880

Article 1

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Article 1

La loi des 20 mai - 3 juin 1874 sur l'aumônerie militaire est abrogée.

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En vigueur depuis le 11 juillet 1880

La loi des 20 mai - 3 juin 1874 sur l'aumônerie militaire est abrogée.

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En vigueur depuis le dimanche 11 juillet 1880

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