Créé le 11 juillet 1880
La loi des 20 mai - 3 juin 1874 sur l'aumônerie militaire est abrogée.
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Le Sénat et la Chambre des députés ont adopté,
Le Président de la République promulgue la loi dont la teneur suit :
Créé le 11 juillet 1880
La loi des 20 mai - 3 juin 1874 sur l'aumônerie militaire est abrogée.
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Créé le 11 juillet 1880
Il sera attaché des ministres des différents cultes aux camps, forts détachés et aux garnisons placées hors de l'enceinte des villes, contenant un rassemblement de deux mille hommes au moins et éloignés des églises paroissiales et des temples de plus de trois kilomètres, ainsi qu'aux hôpitaux et pénitenciers militaires.
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Créé le 11 juillet 1880
En cas de mobilisation, des ministres des différents cultes seront attachés aux armées, corps d'armée et divisions en campagne, mais sans aucune distinction hiérarchique. Un décret en Conseil d'Etat déterminera le mode de recrutement et le nombre de ces ministres.
La présente loi, délibérée et adoptée par le Sénat et par la Chambre des députés, sera exécutée comme loi de l'Etat.
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Fait à Paris, le 8 juillet 1880.
Par le Président de la République :
JULES GRÉVY.
Le ministre de la guerre,
Gal FARRE.