JORF n°191 du 18 août 2005
- Journal officiel "Lois et Décrets"
- Décrets, arrêtés, circulaires
- Textes généraux
- Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
- Décret n° 2005-990 du 16 août 2005 modifiant le décret n° 2002-811 du 3 mai 2002 portant statut particulier du corps des ingénieurs de police technique et scientifique de la police nationale
- Décret du 16 août 2005 portant reconnaissance légale d'une congrégation
- Arrêté du 26 juillet 2005 portant approbation des modifications apportées au titre et aux statuts d'un établissement d'utilité publique et de la dissolution par fusion-absorption d'une autre association, et autorisant le transfert de ses biens
- Arrêté du 4 août 2005 modifiant l'arrêté du 14 décembre 1995 portant institution d'une régie de recettes et d'une régie d'avances auprès du préfet de la collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon
- Ministère de la défense
- Décret du 16 août 2005 portant délégation de signature
- Arrêté du 27 juin 2005 modifiant l'arrêté du 24 février 2004 relatif au conseil de perfectionnement de l'enseignement militaire supérieur de la gendarmerie nationale
- Arrêté du 28 juillet 2005 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la gestion des membres des corps militaires de contrôle et à l'administration du personnel militaire et civil en service au contrôle général des armées
- Arrêté du 9 août 2005 portant délégation de signature
- Arrêté du 9 août 2005 portant délégation de signature en matière de marchés publics
- Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
- Arrêté du 27 juillet 2005 modifiant l'arrêté du 31 décembre 2004 portant agrément d'organismes habilités à procéder aux contrôles de la concentration en benzène de l'atmosphère des lieux de travail
- Arrêté du 27 juillet 2005 portant agrément d'organismes habilités à procéder aux contrôles du plomb dans l'atmosphère des lieux de travail
- Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
- Décret n° 2005-991 du 16 août 2005 modifiant la liste du décret n° 96-1054 du 5 décembre 1996 pris pour l'application de l'article 51 de la loi n° 96-314 du 12 avril 1996 portant diverses dispositions d'ordre économique et financier
- Décret du 16 août 2005 portant délégation de signature (service à compétence nationale « Systèmes d'information budgétaire, financière et comptable de l'Etat »)
- Arrêté du 8 juillet 2005 modifiant l'arrêté du 21 avril 1992 modifié relatif aux emplois de chef de mission
- Arrêté du 28 juillet 2005 complétant l'arrêté du 23 décembre 2004 portant approbation du programme d'enquêtes statistiques publiques d'initiative régionale ayant obtenu le label d'intérêt général pour 2005
- Arrêté du 3 août 2005 portant extension à Mayotte, en Nouvelle-Calédonie, en Polynésie française et dans les îles Wallis et Futuna de l'arrêté du 31 décembre 1998 précisant les conditions que doivent remplir les émetteurs de titres de créances négociables mentionnés aux 2°, 3°, 4°, 5°, 6°, 7°, 8° et 9° de l'article L. 213-3 du code monétaire et financier
- Arrêté du 3 août 2005 portant extension à Mayotte, en Nouvelle-Calédonie, en Polynésie française et dans les îles Wallis et Futuna de l'arrêté du 16 février 2005 pris en application du III de l'article 1er du décret n° 92-137 du 13 février 1992 modifié relatif aux conditions d'émission des titres de créances négociables émis par les entreprises d'investissement, les établissements de crédit et la Caisse des dépôts et consignations
- Arrêté du 3 août 2005 portant extension à Mayotte, en Nouvelle-Calédonie, en Polynésie française et dans les îles Wallis et Futuna de l'arrêté du 13 février 1992 pris en application du décret n° 92-137 du 13 février 1992 modifié et définissant les mentions obligatoires de la documentation financière constituée par les émetteurs de titres de créances négociables
- Arrêté du 3 août 2005 portant extension à Mayotte, en Nouvelle-Calédonie, en Polynésie française et dans les îles Wallis et Futuna de l'arrêté du 28 septembre 2004 relatif à la carte de démarchage prévue à l'article L. 341-8 du code monétaire et financier
- Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
- Arrêté du 1er juillet 2005 fixant le programme des concours d'admission à l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud pour la session 2006
- Arrêté du 7 juillet 2005 autorisant au titre de l'année 2006 l'ouverture de concours externe et interne de recrutement de professeurs agrégés stagiaires de l'enseignement du second degré
- Arrêté du 7 juillet 2005 autorisant au titre de l'année 2006 l'ouverture de concours externe et interne de recrutement de professeurs d'éducation physique et sportive stagiaires en vue de l'obtention du certificat d'aptitude au professorat d'éducation physique et sportive (CAPEPS)
- Arrêté du 7 juillet 2005 autorisant au titre de l'année 2006 l'ouverture de concours externe, interne et troisième concours de recrutement de professeurs certifiés stagiaires en vue de l'obtention du certificat d'aptitude au professorat du second degré (CAPES) et de concours externe et interne de recrutement de professeurs certifiés stagiaires en vue de l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement technique (CAPET)
- Arrêté du 7 juillet 2005 autorisant au titre de l'année 2006 l'ouverture de concours externe, interne et troisième concours d'accès au corps des professeurs de lycée professionnel et du concours d'entrée en cycle préparatoire au concours externe d'accès au corps des professeurs de lycée professionnel
- Arrêté du 7 juillet 2005 autorisant au titre de l'année 2006 l'ouverture de concours externe et interne de recrutement de conseillers d'orientation-psychologues stagiaires (COP)
- Arrêté du 7 juillet 2005 autorisant au titre de l'année 2006 l'ouverture de concours externe et interne de recrutement de conseillers principaux d'éducation stagiaires (CPE)
- Arrêté du 7 juillet 2005 autorisant au titre de l'année 2006 l'ouverture de concours externes, de concours externes spéciaux, de seconds concours internes, de seconds concours internes spéciaux et de troisièmes concours de recrutement de professeurs des écoles stagiaires
- Arrêté du 7 juillet 2005 autorisant au titre de l'année 2006 l'ouverture de concours d'accès aux cycles préparatoires aux seconds concours internes de recrutement de professeurs des écoles
- Arrêté du 7 juillet 2005 autorisant au titre de l'année 2006 l'ouverture de concours d'accès à des listes d'aptitude en vue de l'obtention du certificat d'aptitude aux fonctions d'enseignement dans les établissements d'enseignement privés du second degré sous contrat et de concours d'accès aux échelles de rémunération de professeurs du second degré
- Arrêté du 7 juillet 2005 autorisant au titre de l'année 2006 l'ouverture de premiers concours internes de recrutement de professeurs des écoles stagiaires et de listes d'aptitude pour l'intégration d'instituteurs dans le corps des professeurs des écoles
- Enseignement supérieur et recherche
- Arrêté du 29 juillet 2005 autorisant au titre de l'année 2005 l'ouverture de concours sur titres et travaux pour le recrutement de directeurs de recherche de 2e classe à l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité (femmes et hommes)
- Arrêté du 29 juillet 2005 autorisant au titre de l'année 2005 l'ouverture d'un concours externe d'ingénieurs et de personnels techniques de la recherche à l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité (femme ou homme)
- Arrêté du 29 juillet 2005 autorisant au titre de l'année 2005 l'ouverture de concours externes d'ingénieurs et de personnels techniques de la recherche à l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité (femmes et hommes)
- Ministère de la santé et des solidarités
- Arrêté du 3 août 2005 modifiant l'arrêté du 4 janvier 1999 fixant la composition de la commission nationale chargée de l'agrément des services formateurs pour l'internat en odontologie et de la répartition des postes dans les services
- Arrêté du 4 août 2005 fixant pour la région sanitaire de Basse-Normandie la période de dépôt des demandes d'autorisation relatives à l'activité de traitement de l'insuffisance rénale chronique par la pratique de l'épuration extrarénale
- Arrêté du 4 août 2005 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics
- Arrêté du 4 août 2005 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics
- Arrêté du 4 août 2005 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux
- Arrêté du 4 août 2005 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics
- Arrêté du 4 août 2005 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux
- Arrêté du 4 août 2005 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux
- Arrêté du 8 août 2005 modifiant l'arrêté du 7 juillet 2005 fixant le cahier des charges du plan d'organisation à mettre en oeuvre en cas de crise sanitaire ou climatique et les conditions d'installation d'un système fixe de rafraîchissement de l'air dans les établissements mentionnés au I de l'article L. 313-12 du code de l'action sociale et des familles
- Ministère de l'agriculture et de la pêche
- Arrêté du 12 juillet 2005 modifiant l'arrêté du 3 août 1999 modifié portant création du baccalauréat professionnel spécialité « technicien et conseil vente en animalerie », l'arrêté du 22 juillet 2002 portant création du baccalauréat professionnel spécialité « technicien et conseil vente en produits horticoles et de jardinage », l'arrêté du 30 juillet 2003 portant création du baccalauréat professionnel spécialité « technicien vente et conseil qualité en produits alimentaires » et l'arrêté du 30 juillet 2003 portant création du baccalauréat professionnel spécialité « technicien vente et conseil qualité en vins et spiritueux »
- Arrêté du 28 juillet 2005 fixant la date des élections à une commission administrative paritaire
- Arrêté du 2 août 2005 modifiant l'arrêté du 3 octobre 2003 portant création du Conseil de prospective européenne et internationale pour l'agriculture et l'alimentation
- Ministère de la culture et de la communication
- Décret du 16 août 2005 autorisant le refus d'un legs
- Arrêté du 1er août 2005 portant fixation du taux de la redevance d'archéologie préventive
- Arrêté du 11 août 2005 autorisant au titre de l'année 2005 l'ouverture d'un concours réservé pour l'accès au corps des ingénieurs d'études du ministère de la culture et de la communication
- Arrêté du 11 août 2005 autorisant au titre de l'année 2005 l'ouverture d'un concours réservé pour l'accès au corps des secrétaires de documentation du ministère de la culture et de la communication
- Ministère de l'écologie et du développement durable
- Mesures nominatives
- Ministère de la défense
- Arrêté du 27 juillet 2005 conférant des grades d'officier de réserve au titre de l'article 9 de la loi n° 99-894 du 22 octobre 1999 portant organisation de la réserve militaire et du service de défense
- Arrêté du 27 juillet 2005 conférant des grades d'officier de réserve au titre de l'article 9 de la loi n° 99-894 du 22 octobre 1999 portant organisation de la réserve militaire et du service de défense
- Arrêté du 29 juillet 2005 portant nomination au conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
- Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
- Liste d'aptitude à l'emploi d'administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques
- Budget et réforme de l'État
- Arrêté du 27 juillet 2005 portant nomination et attribution de fonctions d'agents comptables (services déconcentrés du Trésor)
- Arrêté du 27 juillet 2005 portant nomination et attribution de fonctions d'agents comptables (services déconcentrés du Trésor)
- Arrêté du 27 juillet 2005 portant nomination et attribution de fonctions d'agents comptables (services déconcentrés du Trésor)
- Arrêté du 27 juillet 2005 portant nomination et attribution de fonctions d'agents comptables (services déconcentrés du Trésor)
- Arrêté du 27 juillet 2005 portant nomination et attribution de fonctions d'agents comptables (services déconcentrés du Trésor)
- Arrêté portant nomination d'agents comptables (services déconcentrés du Trésor)
- Arrêté portant nomination d'agents comptables (services déconcentrés du Trésor)
- Arrêté portant nomination d'agents comptables (services déconcentrés du Trésor)
- Arrêté portant nomination d'agents comptables (services déconcentrés du Trésor)
- Arrêté portant nomination d'agents comptables (services déconcentrés du Trésor)
- Arrêté portant nomination d'agents comptables (services déconcentrés du Trésor)
- Arrêté portant nomination d'agents comptables (services déconcentrés du Trésor)
- Arrêté portant nomination d'agents comptables (services déconcentrés du Trésor)
- Arrêté portant nomination d'agents comptables (services déconcentrés du Trésor)
- Arrêté portant nomination d'agents comptables (services déconcentrés du Trésor)
- Arrêté portant nomination d'agents comptables (services déconcentrés du Trésor)
- Arrêté portant nomination d'agents comptables (services déconcentrés du Trésor)
- Arrêté portant nomination d'agents comptables (services déconcentrés du Trésor)
- Arrêté portant nomination d'agents comptables (services déconcentrés du Trésor)
- Arrêté portant nomination d'agents comptables (services déconcentrés du Trésor)
- Arrêté portant nomination d'agents comptables (services déconcentrés du Trésor)
- Arrêté portant nomination d'agents comptables (services déconcentrés du Trésor)
- Arrêté portant nomination d'agents comptables (services déconcentrés du Trésor)
- Arrêté portant nomination d'agents comptables (services déconcentrés du Trésor)
- Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
- Arrêté du 8 août 2005 portant cessation de fonctions et nomination du directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie d'Aix-Marseille
- Enseignement supérieur et recherche
- Ministère de la justice
- Arrêté du 5 août 2005 portant cessation de fonctions et nomination (régisseurs d'avances et de recettes)
- Arrêté du 5 août 2005 portant cessation de fonctions et nomination (régisseurs d'avances et de recettes)
- Arrêté du 5 août 2005 portant cessation de fonctions et nomination (régisseurs d'avances et de recettes)
- Arrêté du 8 août 2005 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)
- Arrêté du 8 août 2005 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)
- Arrêté du 8 août 2005 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)
- Ministère de la santé et des solidarités
- Arrêté du 21 juillet 2005 modifiant l'arrêté du 13 avril 2005 portant nomination du conseil d'administration du groupement d'intérêt public dénommé « Groupement de préfiguration du dossier médical personnel »
- Arrêté du 22 juillet 2005 modifiant l'arrêté du 24 juin 2005 portant nomination à la Commission nationale de première instance de qualification en psychiatrie
- Arrêté du 5 août 2005 portant nomination à la Commission nationale des accidents médicaux instituée par l'article L. 1142-10 du code de la santé publique
- Ministère de l'agriculture et de la pêche
- Arrêté du 17 juin 2005 portant nomination (ingénieurs des travaux des eaux et forêts)
- Arrêté du 11 juillet 2005 portant nomination (ingénieurs des travaux des eaux et forêts)
- Arrêté du 25 juillet 2005 portant nomination au conseil d'administration du centre technique du bois et de l'ameublement
- Ministère de la culture et de la communication
- Conventions collectives
- Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
- Arrêté du 4 août 2005 portant extension d'un avenant à la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, électriques, connexes et similaires de Seine-et-Marne (n° 911)
- Arrêté du 4 août 2005 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective des industries métallurgiques, électriques, électroniques et connexes du département des Vosges (n° 2003)
- Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'industrie des cuirs et peaux
- Avis relatif à l'extension d'un accord national applicable aux salariés des commissaires-priseurs judiciaires et des sociétés de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
- Avis relatif à l'extension d'un accord collectif national du 25 mai 2005 conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'industrie des tuiles et briques
- Avis relatif à l'extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des entreprises d'architecture
- Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale des entreprises de la publicité et assimilées
- Avis relatif à l'extension d'un accord régional (Aquitaine) conclu dans le cadre de la convention collective nationale des ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret du 1er mars 1962 (entreprises occupant plus de dix salariés)
- Avis relatif à l'extension d'un accord régional (Aquitaine) conclu dans le cadre de la convention collective nationale des ouvriers employés par les entreprises du bâtiment visées par le décret du 1er mars 1962 (entreprises occupant jusqu'à dix salariés)
- Avis relatif à l'extension d'un accord régional (Lorraine) conclu dans le cadre de la convention collective nationale des entreprises d'architecture
- Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective de la métallurgie des Deux-Sèvres
- Avis relatif à l'extension d'un accord salaires conclu dans le cadre de la convention collective des industries mécaniques, microtechniques et connexes du Doubs
- Avis et communications
- Avis aux importateurs et aux exportateurs
- Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
- Avis divers
- Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
- Ministère de la santé et des solidarités
- Avis relatif à la décision de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie portant fixation du taux de participation de l'assuré applicable à des spécialités pharmaceutiques
- Avis relatif aux prix de spécialités pharmaceutiques
- Avis relatif à la décision de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie portant fixation des taux de participation de l'assuré applicables à des spécialités pharmaceutiques
- Avis relatif aux prix de spécialités pharmaceutiques
- Avis relatif à la décision de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie portant fixation du taux de participation de l'assuré applicable à une spécialité pharmaceutique
- Avis relatif aux prix de spécialités pharmaceutiques