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Sénat
Session ordinaire 2026-2027

Convocations

Délégation à la prospective :
Jeudi 22 octobre 2026, à 8 heures (salle A216) :

  • élection du président / de la présidente ;
  • désignation des vice-présidents et des secrétaires ;
  • questions diverses.

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation :
Jeudi 22 octobre 2026, à 8 h 30 (salle A216) :

  • élection du président / de la présidente ;
  • désignation du premier vice-président ;
  • désignation des vice-présidents et des secrétaires ;
  • questions diverses.

Délégation aux entreprises :
Jeudi 22 octobre 2026, à 9 heures (salle A216) :

  • élection du président / de la présidente ;
  • désignation des vice-présidents et des secrétaires ;
  • questions diverses.

Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes :
Jeudi 22 octobre 2026, à 9 h 30 (salle A216) :

  • élection du président / de la présidente ;
  • désignation des vice-présidents et des secrétaires ;
  • questions diverses.

Nomination de membres de délégation

Dans sa séance du mardi 20 octobre 2026, le Sénat a nommé membres de la :
Délégation aux Collectivités territoriales et à la décentralisation

Nicolas BELLOIR
Nadine BELLUROT
Marie-Pierre BESSIN-GUERIN
François BONHOMME
Céline BRULIN*
Laurent BURGOA
Cédric CHEVALIER
Forough DADKHAH
Bernard DELCROS
Catherine DI FOLCO
Frédérique ESPAGNAC
Amel GACQUERRE
Françoise GATEL
Fabien GENET
Michelle GRÉAUME
Nadège HAVET
Joshua HOCHART
Marie-Lise HOUSSEAU
Benjamin HUIN
Else JOSEPH
Éric KERROUCHE
Gérard LAHELLEC
Sonia de LA PROVOTÉ
Carine LEROY
Anne-Catherine LOISIER
Jean-Jacques LOZACH
Victorin LUREL
David MARGUERITTE
Jean-Marie MIZZON
Sylviane NOEL
Olivier PACCAUD
Guylène PANTEL
Marc PÉRÉ
Clément PERNOT
Hervé REYNAUD
Samir RHIMINI
Pierre-Alain ROIRON
Jean-Yves ROUX (*)
Stéphane SAUTAREL
Ghislaine SENÉE
Nadia SOLLOGOUB
Simon UZENAT
Anne VENTALON
Jean-Marc VAYSSOUZE-FAURE
Cédric VIAL
Jean Pierre VOGEL
Dany WATTEBLED

(*) M. Jean-Yves Roux est membre de la délégation jusqu'au 31 mars 2028, Mme Céline Brulin le remplace comme membre de la délégation à partir du 1er avril 2028.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Élections au Sénat pour les délégations

Résumé. Le Sénat organise des élections pour les présidents et membres de plusieurs délégations, comme celle sur les collectivités territoriales ou les droits des femmes.

Sénat
Session ordinaire 2026-2027

Convocations

Délégation à la prospective :
Jeudi 22 octobre 2026, à 8 heures (salle A216) :

  • élection du président / de la présidente ;
  • désignation des vice-présidents et des secrétaires ;
  • questions diverses.

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation :
Jeudi 22 octobre 2026, à 8 h 30 (salle A216) :

  • élection du président / de la présidente ;
  • désignation du premier vice-président ;
  • désignation des vice-présidents et des secrétaires ;
  • questions diverses.

Délégation aux entreprises :
Jeudi 22 octobre 2026, à 9 heures (salle A216) :

  • élection du président / de la présidente ;
  • désignation des vice-présidents et des secrétaires ;
  • questions diverses.

Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes :
Jeudi 22 octobre 2026, à 9 h 30 (salle A216) :

  • élection du président / de la présidente ;
  • désignation des vice-présidents et des secrétaires ;
  • questions diverses.

Nomination de membres de délégation

Dans sa séance du mardi 20 octobre 2026, le Sénat a nommé membres de la :
Délégation aux Collectivités territoriales et à la décentralisation

Nicolas BELLOIR
Nadine BELLUROT
Marie-Pierre BESSIN-GUERIN
François BONHOMME
Céline BRULIN*
Laurent BURGOA
Cédric CHEVALIER
Forough DADKHAH
Bernard DELCROS
Catherine DI FOLCO
Frédérique ESPAGNAC
Amel GACQUERRE
Françoise GATEL
Fabien GENET
Michelle GRÉAUME
Nadège HAVET
Joshua HOCHART
Marie-Lise HOUSSEAU
Benjamin HUIN
Else JOSEPH
Éric KERROUCHE
Gérard LAHELLEC
Sonia de LA PROVOTÉ
Carine LEROY
Anne-Catherine LOISIER
Jean-Jacques LOZACH
Victorin LUREL
David MARGUERITTE
Jean-Marie MIZZON
Sylviane NOEL
Olivier PACCAUD
Guylène PANTEL
Marc PÉRÉ
Clément PERNOT
Hervé REYNAUD
Samir RHIMINI
Pierre-Alain ROIRON
Jean-Yves ROUX (*)
Stéphane SAUTAREL
Ghislaine SENÉE
Nadia SOLLOGOUB
Simon UZENAT
Anne VENTALON
Jean-Marc VAYSSOUZE-FAURE
Cédric VIAL
Jean Pierre VOGEL
Dany WATTEBLED

(*) M. Jean-Yves Roux est membre de la délégation jusqu'au 31 mars 2028, Mme Céline Brulin le remplace comme membre de la délégation à partir du 1er avril 2028.

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