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Trois propositions de résolution déposées à l'Assemblée nationale
Assemblée nationale
Documents parlementaires
Dépôt du mardi 8 septembre 2026
Dépôt de propositions de résolution
Mme la présidente de l'Assemblée nationale a reçu, le 8 septembre 2026, de Mme Anchya Bamana, une proposition de résolution visant à garantir un accès continu à l'eau potable dans les territoires ultramarins, déposée en application de l'article 136 du Règlement.
Cette proposition de résolution a été déposée sous le n° 3116.
Mme la présidente de l'Assemblée nationale a reçu, le 8 septembre 2026, de M. Jean-Philippe Tanguy, une proposition de résolution invitant le Gouvernement à engager les démarches en vue de la panthéonisation d'Olympe de Gouges, de M. l'abbé Charles-Michel de l'Épée et de Mme Zéna M'Déré, déposée en application de l'article 136 du Règlement.
Cette proposition de résolution a été déposée sous le n° 3117.
Mme la présidente de l'Assemblée nationale a reçu, le 8 septembre 2026, de M. Emmanuel Taché, une proposition de résolution pour l'inscription du parc naturel régional des Alpilles au réseau mondial des réserves de biosphère de l'Unesco, en reconnaissance d'un patrimoine paysager, agricole et culturel emblématique de la Provence, déposée en application de l'article 136 du Règlement.
Cette proposition de résolution a été déposée sous le n° 3118.
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