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Réunions parlementaires : enquête sur la pauvreté et examen de lois contre les violences
Assemblée nationale
1. Réunions
Jeudi 3 septembre 2026
Commission d'enquête sur les causes et les conséquences de l'augmentation de la pauvreté, notamment pour les travailleurs séniors et les personnes âgées, et les manquements des politiques publiques pour y faire face,
A 9 heures (Salle 6241 - Palais Bourbon, 2e sous-sol) :
- audition, ouverte à la presse, des représentants de l'Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) : M. Michel Duée, chef du département des ressources et des conditions de vie des ménages, Mme Émilie Raynaud, cheffe de la division revenus des ménages, et Mme Marine Guillerm, cheffe de la division redistribution et politiques sociales.
A 10 h 30 (Salle 6241 - Palais Bourbon, 2e sous-sol) :
- audition, ouverte à la presse, des représentants de la Fondation pour le Logement des Défavorisés : M. Manuel Domergue, directeur des études, et Mme Sarah Coupechoux, responsable Europe.
Lundi 7 septembre 2026
Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants et la proposition de loi organique visant à adapter l'autorité judiciaire à la lutte contre les violences sexuelles et intrafamiliales,
A 15 heures (Salle 6351 - Palais Bourbon, 1er étage) :
- nomination du Bureau ;
- désignation du rapporteur ;
- échange de vues sur les travaux de la commission.
Mardi 8 septembre 2026
Commission des affaires sociales,
A 11 heures (6e Bureau - Palais Bourbon, 1er étage) :
- nomination d'un rapporteur sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027 ;
- nomination d'un rapporteur sur la mise en application de la loi n° 2023-659 du 26 juillet 2023 (Loi sur les droits des marins dans les navires internationaux) visant à lutter contre le dumping social sur le transmanche et à renforcer la sécurité du transport maritime ;
- réunion, conjointe avec la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, sur la communication de Mmes Gabrielle Cathala, Laure Miller, Sandrine Rousseau et Annie Vidal, rapporteures de la mission « flash » commune sur les suites à donner sur l'affaire Joël Le Scouarnec.
Commission des lois,
A 11 heures (6e Bureau - Palais Bourbon, 1er étage) :
- réunion, conjointe avec la commission des affaires sociales, sur la communication de Mmes Gabrielle Cathala, Laure Miller, Sandrine Rousseau et Annie Vidal, rapporteures de la mission flash commune sur les suites à donner sur l'affaire Joël Le Scouarnec.
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