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Sénat

COMMISSIONS
Réunions
Mercredi 2 septembre 2026

Mission d'information sur le thème : « Poids des prélèvements obligatoires en France : quelles conséquences sur la compétitivité des entreprises, l'investissement et les salaires ? » à 11 heures (Salle René Monory)
1° Examen du rapport d'information ;
2° Questions diverses.

Jeudi 3 septembre 2026

Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport à 15 heures (Salle A245 - 2e étage Ouest)
Captation
1° Audition de Mme Hermine Le Clech, journaliste, dans le cadre de la mission d'information consacrée à la prévention et au traitement des violences dans le périscolaire ;
2° Questions diverses.

Lundi 7 septembre 2026

Commission d'enquête sur la capacité des universités françaises à garantir l'excellence académique du service public de l'enseignement supérieur à 14 heures (Salle ½ Clemenceau Sud)
Examen du projet de rapport de la commission d'enquête présenté par Mme Laurence Garnier.
Le délai limite pour le dépôt de propositions de modification auprès du secrétariat de la commission d'enquête ([email protected]) est fixé au : vendredi 4 septembre 2026, à 17 heures.

Désignation de membres de commission

Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport

- M. Didier MAINGAULT est devenu membre de la commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport, en remplacement de M. François PATRIAT.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Réunions du Sénat sur les prélèvements obligatoires, la violence scolaire et l'enseignement supérieur

Résumé. Le Sénat organise des réunions pour discuter des prélèvements obligatoires, des violences dans le périscolaire et de l'excellence académique des universités.

Sénat

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Réunions
Mercredi 2 septembre 2026

Mission d'information sur le thème : « Poids des prélèvements obligatoires en France : quelles conséquences sur la compétitivité des entreprises, l'investissement et les salaires ? » à 11 heures (Salle René Monory)
1° Examen du rapport d'information ;
2° Questions diverses.

Jeudi 3 septembre 2026

Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport à 15 heures (Salle A245 - 2e étage Ouest)
Captation
1° Audition de Mme Hermine Le Clech, journaliste, dans le cadre de la mission d'information consacrée à la prévention et au traitement des violences dans le périscolaire ;
2° Questions diverses.

Lundi 7 septembre 2026

Commission d'enquête sur la capacité des universités françaises à garantir l'excellence académique du service public de l'enseignement supérieur à 14 heures (Salle ½ Clemenceau Sud)
Examen du projet de rapport de la commission d'enquête présenté par Mme Laurence Garnier.
Le délai limite pour le dépôt de propositions de modification auprès du secrétariat de la commission d'enquête ([email protected]) est fixé au : vendredi 4 septembre 2026, à 17 heures.

Désignation de membres de commission

Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport

- M. Didier MAINGAULT est devenu membre de la commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport, en remplacement de M. François PATRIAT.

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