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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Réunions du Sénat en juillet 2026

Résumé. Le Sénat discute en juillet 2026 de lois sur la radio, la protection des mineurs sur les réseaux sociaux et la sécurité publique.

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Réunions du Sénat en juillet 2026

Résumé. Le Sénat organise plusieurs réunions en juillet 2026 pour discuter de lois sur la radio, la protection des mineurs sur les réseaux sociaux, et la sécurité publique.

Sénat
Session extraordinaire 2025-2026

Réunions
Lundi 20 juillet 2026

Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
A 13 h 15.
(Salle A245 - 2e étage Ouest).
1° Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi n° 743 (2025-2026) relative à la modernisation de la radio ;
2° Questions diverses.
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à protéger les mineurs des risques auxquels les expose l'utilisation des réseaux sociaux
A 13 h 30.
Au Sénat.
Salle 245.
(Salle de la commission de la culture).
Ordre du jour :

  • nomination du bureau ;
  • désignation des rapporteurs ;
  • examen des dispositions de la proposition de loi.

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens
A 16 heures.
Au Sénat.
Salle 216.
(Salle de la commission des lois).
Ordre du jour :

  • nomination du bureau ;
  • désignation des rapporteurs ;
  • examen des dispositions de la proposition de loi.

Mardi 21 juillet 2026

Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
A 11 heures.
(Salle René Monory).
1° Désignation, en application de l'article 19 bis du Règlement, d'un rapporteur sur la proposition de nomination par le Président de la République de M. François-Noël Buffet en qualité de Défenseur des droits ;
2° Communication sur la proposition de nomination par le Président de la République de M. François-Noël Buffet en qualité de Défenseur des droits.
Captation/presse ;
3°Audition, en application de la loi organique n° 2010-837 (Loi sur les nominations présidentielles et la délégation de vote des parlementaires) et de la loi n° 2010-838 du 23 juillet 2010 (Modification des procédures de nomination des autorités publiques) relatives à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution, de M. François-Noël Buffet, proposé par le Président de la République en qualité de Défenseur des droits ;
4° Vote et dépouillement simultané au sein des commissions des lois des deux assemblées du scrutin sur la proposition de nomination par le Président de la République de M. François-Noël Buffet en qualité de Défenseur des droits ;
5° Questions diverses.

Convocations

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens
Lundi 20 juillet 2026.
à 16 heures.
Au Sénat.
Salle 216.
(Salle de la commission des lois).
Ordre du jour :

  • nomination du bureau ;
  • désignation des rapporteurs ;
  • examen des dispositions de la proposition de loi.

COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Membres présents

Commission des affaires européennes
Séance du jeudi 18 juin 2026.
Présents  : Alain Cadec, Karine Daniel, Dominique de Legge, Ronan Le Gleut, Audrey Linkenheld, Vincent Louault, Louis-Jean de Nicolaÿ, Jean-François Rapin, Michaël Weber.

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