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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Rapport du Sénat sur les dépenses des Programmes d'investissements d'avenir

Résumé. Le Sénat publie un rapport sur l'évolution des dépenses des Programmes d'investissements d'avenir et France 2030 pour le premier trimestre 2026.

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Rapport financier sur les investissements d'avenir

Résumé. Le Sénat publie un rapport sur l'évolution des dépenses des Programmes d'investissements d'avenir et France 2030 pour le premier trimestre 2026.

Sénat
Session extraordinaire 2025-2026

N° 118 (2025-2026) - RP - Bilan financier retraçant, pour le premier trimestre 2026, l'évolution des dépenses des Programmes d'investissements d'avenir et France 2030, en application de l'article 8 (Gestion transparente des fonds publics pour l'innovation) de la loi n° 2010-237 du 9 mars 2010 (Loi de finances pour 2010) de finances rectificative pour 2010, transmis à la commission des finances, à la commission des affaires économiques, à la commission des affaires sociales, à la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable et à la commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport.

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