Informations parlementaires

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Offices et délégations

1. Réunions
Jeudi 5 février 2026

Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques,
A 9 h 30 Sénat (salle Clemenceau Sud - Palais du Luxembourg) :

  • audition publique sur les tests génétiques (dans le cadre du travail d'évaluation de la loi de bioéthique de 2021 - Gérard Leseul et Dominique Voynet, députés, et Martine Berthet et Florence Lassarade, sénatrices, rapporteurs) ;
  • questions diverses.

2. Membres présents ou excusés

Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques,
Réunion du jeudi 29 janvier 2026 à 9 h 30

Députés

Présents. - M. Pierre Henriet, M. Gérard Leseul, M. Emeric Salmon
Excusés. - M. Arnaud Saint-Martin, Mme Dominique Voynet

Sénateurs

Présents. - Mme Sonia de la Provôté, M. Daniel Salmon, M. Bruno Sido
Excusés. - M. Arnaud Bazin, Mme Martine Berthet, Mme Alexandra Borchio Fontimp, M. Patrick Chaize, M. André Guiol, M. Stéphane Piednoir, M. Michaël Weber

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Réunion parlementaire sur les tests génétiques

Résumé. Une réunion parlementaire est prévue pour discuter des tests génétiques dans le cadre de l'évaluation de la loi de bioéthique de 2021.

Offices et délégations

1. Réunions
Jeudi 5 février 2026

Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques,
A 9 h 30 Sénat (salle Clemenceau Sud - Palais du Luxembourg) :

  • audition publique sur les tests génétiques (dans le cadre du travail d'évaluation de la loi de bioéthique de 2021 - Gérard Leseul et Dominique Voynet, députés, et Martine Berthet et Florence Lassarade, sénatrices, rapporteurs) ;
  • questions diverses.

2. Membres présents ou excusés

Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques,
Réunion du jeudi 29 janvier 2026 à 9 h 30

Députés

Présents. - M. Pierre Henriet, M. Gérard Leseul, M. Emeric Salmon
Excusés. - M. Arnaud Saint-Martin, Mme Dominique Voynet

Sénateurs

Présents. - Mme Sonia de la Provôté, M. Daniel Salmon, M. Bruno Sido
Excusés. - M. Arnaud Bazin, Mme Martine Berthet, Mme Alexandra Borchio Fontimp, M. Patrick Chaize, M. André Guiol, M. Stéphane Piednoir, M. Michaël Weber

Historique des versions

Source : Légifrance