Assemblée nationale
Session ordinaire de 2020-2021

1. Composition
MODIFICATIONS À LA COMPOSITION DES COMMISSIONS
DÉMISSIONS

NOMINATIONS

Le groupe Mouvement Démocrate (MoDem) et Démocrates apparentés a désigné :

Le groupe UDI et Indépendants a désigné :

Le groupe de la Gauche démocrate et républicaine a désigné :

MODIFICATIONS À LA COMPOSITION DE LA COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
DÉMISSION

NOMINATION

Le groupe de la Gauche démocrate et républicaine a désigné :

BUREAU
COMMISSION SPECIALE CHARGEE D'EXAMINER LA PROPOSITION DE LOI ORGANIQUE RELATIVE A LA MODERNISATION DE LA GESTION DES FINANCES PUBLIQUES ET LA PROPOSITION DE LOI PORTANT DIVERSES DISPOSITIONS RELATIVES AU HAUT CONSEIL DES FINANCES PUBLIQUES ET A L'INFORMATION DU PARLEMENT SUR LES FINANCES PUBLIQUES AINSI QUE LA PROPOSITION DE LOI ORGANIQUE ET LA PROPOSITION DE LOI RELATIVES AUX LOIS DE FINANCEMENT DE LA SECURITE SOCIALE

Dans sa séance du mercredi 26 mai 2021, la commission spéciale a nommé son bureau ainsi composé :

La commission spéciale a désigné MM. Thomas Mesnier et Laurent Saint-Martin rapporteurs.

2. Réunions
Jeudi 27 Mai 2021

Commission des finances,
A 9 heures (salle de la commission des Finances) :

• commission d'évaluation des politiques publiques relevant du ministère de la culture ;
• commission d'évaluation des politiques publiques relatives aux missions Conseil et contrôle de l'État, Direction de l'action du Gouvernement et Pouvoirs publics.

Commission d'enquête relative à la mainmise sur la ressource en eau par les intérêts privés et ses conséquences,
A 13 heures (visioconférence) :
- audition de M. Marc Laimé, journaliste spécialisé et conseil sur les politiques publiques de l'eau auprès de collectivités territoriales
A 14 heures (visioconférence) :
- table ronde réunissant les syndicats représentatifs du groupe Suez :

• M. Wilhem Guette, coordinateur syndical CGT ;
• M. Jérémy Chauveau, membre de la coordination syndicale CFDT ;
• M. Noui Bourahli, coordinateur syndical FO ;
• M. Eric Guillemette, coordinateur syndical CFE-CGC ;
• M.

Philippe Jacq, coordinateur syndical CFTC.
A 15 h 30 (visioconférence) :
- audition de M. Gérard Mestrallet, ancien président du groupe Engie, membre du cabinet de médiation Equanim.
A 16 h 30 (visioconférence) :
- audition de M. Bertrand Camus, directeur général de Suez.
A 18 heures (visioconférence) :
- audition de M. Antoine Frérot, président-directeur général de Veolia et de M. Frédéric Van Heems, directeur général de l'activité eau de Veolia France.
Commission d'enquête sur les migrations, les déplacements de populations et les conditions de vie et d'accès au droit des migrants, réfugiés et apatrides en regard des engagements nationaux, européens et internationaux de la France,
A 9 h 30 (visioconférence) :
- audition de M. Claude d'Harcourt, directeur général de la Direction générale des étrangers en France (DGEF).
A 10 h 30 (visioconférence) :
- audition de M. François Héran, professeur au Collège de France, Chaire "Migrations et sociétés".
A 11 h 30 (visioconférence) :
- témoignages de migrants sur leur trajectoire : Mme Nathaly Rangel, M. Abdoulaye Thiam et Mme Oula Alhindy.
Mission d'évaluation sur les politiques de prévention en santé publique (pilotage et gouvernance),
A 9 h 30 (En visioconférence : ) :
- audition de représentants de mutuelles menant des actions exemplaires de sport sur ordonnance et de remboursement partiel, avec :

• M. Nicolas Leblanc, conseiller santé du groupe VYV ;
• un représentant de la Mutuelle assurance des instituteurs de France (MAIF) ;
• M. Roland Berthilier, président de la Mutuelle générale de l'éducation nationale (MGEN), accompagné de M. Anthony Aly, conseiller relations institutionnelles et influence ;
• Dr Roland Krzentowski, président de la maison sport santé « Mon Stade ».

A 11 h 30 (En visioconférence) :
- audition de M. Gilles Quénéhervé, directeur des sports, ministère des sports, accompagné de Mme Christèle Gautier, cheffe du bureau de l'élaboration des politiques du sport (DS.1A), cheffe de projet stratégie nationale sport santé, direction des sport, ministère des sports.
Mission d'information sur le rôle et l'avenir des commerces de proximité dans l'animation et l'aménagement du territoire,
A 9 heures (par visioconférence) :
- audition de M. Francis Palombi, président de la confédération des commerçants de France.
A 10 heures (par visioconférence) :
- audition de Mme Véronique Discours-Buhot, déléguée générale de la fédération française de la franchise.
Mission flash visant à comparer les expériences européennes en matière de zones à faibles émissions mobilité,
A 14 heures (par visioconférence) :
- audition de M. Étienne Chaufour, directeur Île-de-France de France urbaine, en charge de l'éducation-petite enfance-jeunesse, des solidarités de l'outre-mer et des mobilités.
A 16 heures (par visioconférence) :
- audition de M. Valentin Desfontaines, responsable « Mobilités durables » de Réseau action climat.
Mission d'information sur les droits des femmes dans le monde et application de la convention d'Istanbul,
A 11 heures (visioconférence) :
- audition de Mme Lesia Radelicki et de M. Silvan Agius, membres du cabinet de Mme Helena Dalli, commissaire européenne à l'égalité.
Mission d'information sur les enjeux de la défense en Indo-Pacifique,
A 10 h 30 (visioconférence) :
- audition de Son Excellence M. Jawed Ashraf, ambassadeur de l'Inde en France.
Mission d'information sur le plan famille : quel bilan ? ,
A 14 heures (visioconférence) :
- audition de M. Jean-Charles Cottez, responsable du plan Famille de la direction des ressources humaines du ministère de la Défense.
A 16 heures (visioconférence) :
- audition de M. Jean-Joël Clady, chef du service de l'action sociale des armées
A 17 heures (visioconférence) :
- audition de M. Sylvain Mattiucci, directeur, et Mme Christine Julard, sous-directrice du logement, de la Direction des patrimoines, de la mémoire et des archives du ministère des Armées.
Mission d'évaluation de la loi n° 2016-1691 du 9 décembre 2016 relative à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique,
A 11 h 30 (visioconférence) :
- audition de Mme Juliette Renaud et M. Renaud Fossard, représentants de l'association Les Amis de la Terre France.
Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale,
A 9 h 30 (Réunion par visioconférence) :
- les groupements hospitaliers de territoire (GHT) - (M. Pierre Dharréville et M. Marc Delatte, rapporteurs)

• à 9 h 30 : audition de M. Claude Dagorn, Inspecteur général des affaires sociales (IGAS), de M. Alain Meunier, Inspecteur général des affaires sociales, et M. Dominique Giorgi, Inspecteur général des affaires sociales, sur le rapport d'enquête sur les groupements hospitaliers de territoire ;
• à 10 h 30 : audition de M.

Pascal Benard, vice-président de l'Association des établissements du service public de santé mentale (AdESM) et directeur de l'EPSM Morbihan ;
- à 11 h 30 : table ronde des associations d'élus locaux :
- Association des maires de France - M. Frédéric Chéreau, maire de douai et co-président de la commission santé,
- Association des petites villes de France - Mme Nathalie Nieson, Maire de Bourg-de-Péage et référente « Santé »,
- Association des maires ruraux de France - M. Gilles Noël, maire de Varzy (58).
Mission d'information sur la prolifération des plantes invasives et les moyens pour endiguer cette situation,
A 14 heures (par visioconférence) :
- audition commune de Mme Mireille Boyer, ingénieur responsable du pôle Ripisylves, Invasives et Hydromorphologie d'Aquabio (auteure du guide EVEE & chantiers), de M. Christophe Lebas, gérant de N.E.T. (entreprise de génie écologique disposant d'un pôle spécialisé en gestion des invasives), et de M. Thomas Redoulez, délégué général de l'Union professionnelle du génie écologique (UPGE).
A 15 heures (par visioconférence) :
- deuxième table ronde sur l'agronomie avec la participation de M. Jacques Tassin, chercheur écologue du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement (Cirad) de Montpellier et, sous réserve de leur confirmation, de Mme Gabrielle Thiébaut, professeure à l'Université de Rennes représentant le laboratoire ECOBIO de Rennes et de M. Mathieu Rouget, chercheur de l'unité peuplements végétaux et bio-agresseurs en milieu tropical (PVBMT) du Cirad de La Réunion et Mayotte.
Mission d'information sur le thème « Bâtir et promouvoir une souveraineté numérique nationale et européenne »,
A 11 heures (Visioconférence) :
- audition, ouverte à la presse, de Mme Corinne Caillaud, directrice des affaires extérieures, publiques et juridiques, membre du comité exécutif, et M. Jean-Renaud Roy, directeur des affaires institutionnelles, de Microsoft France.
Groupe de travail sur les modalités d'organisation de la vie démocratique,
A 10 h 30 (visioconférence) :
- audition de MM. Gérard Grunberg et Jean-Louis Missika du groupe de réflexion Telos.
A 11 h 30 (visioconférence) :
- audition de M. Dominique Reynié, directeur général et président du directoire de Fondapol.

Vendredi 28 Mai 2021

Mission « flash » sur les aires de stationnement,
A 16 h 30 (par visioconférence) :
- audition de Mme Layla Rahhou, directrice des affaires publiques de la fédération du commerce et de la distribution, accompagnée de M. Jacques Davy, directeur juridique et de l'urbanisme et de Mme Sophie Amoros, responsable des affaires publiques et de la communication.

Mardi 1er Juin 2021

Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique,
A 21 heures (salle 6237) :
- bioéthique (n° 3833) (nouvelle lecture) (rapport).
Délégation aux outre-mer,
A 14 heures (visioconférence) :
- à 14 heures (heure de Paris)

• présentation du rapport d'information sur l'enseignement dans les départements d'outre-mer en dépression démographique (MM. David Lorion, Max Mathiasin et Mmes Danièle Obono et Cécile Rilhac, rapporteurs) ;
• questions diverses.

Mercredi 2 Juin 2021

Commission des affaires économiques,
A 9 h 30 (par visioconférence) :
- audition de M. Jean-Marc Torrolion, président de la Fédération nationale de l'immobilier (FNAIM).
Commission des affaires étrangères,
A 9 h 30 (visioconférence) :
- examen, ouvert à la presse, du rapport d'information sur les géants du numérique (M. Alain David et Mme Marion Lenne, co-rapporteurs).
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique,
A 9 heures (salle 6237) :
- bioéthique (n° 3833) (nouvelle lecture) (suite rapport).
A 15 heures 6e Bureau (Lois) :
- bioéthique (n° 3833) (nouvelle lecture) (suite rapport).
A 21 heures (salle 6237) :
- bioéthique (n° 3833) (nouvelle lecture) (suite rapport).
Mission d'information sur le cadre juridique et statutaire de l'enseignement hybride ou à distance, dans l'enseignement scolaire et l'enseignement supérieur,
A 14 heures salle 6566 (Lois) :

• nomination du président et du rapporteur ;
• échange de vues sur les travaux de la mission.

Jeudi 3 Juin 2021

Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique,
A 9 heures (salle 6237) :
- éventuellement, bioéthique (n° 3833) (nouvelle lecture) (suite rapport).
A 15 heures (salle 6237) :
- éventuellement, bioéthique (n° 3833) (nouvelle lecture) (suite rapport).
A 21 heures (salle 6237) :
- éventuellement, bioéthique (n° 3833) (nouvelle lecture) (suite rapport).
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation,
A 9 heures (visioconférence) :
- audition de M. Laurent Davezies, professeur au CNAM, auteur de l'ouvrage « l'Etat a toujours soutenu ses territoires ».

Lundi 7 Juin 2021

Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi confortant le respect des principes de la République,
A 16 heures (salle Lamartine) :
- nouvelle lecture du projet de loi, modifié par le Sénat, confortant le respect des principes de la République et de lutte contre le séparatisme (rapport) (n° 4078).
A 21 heures (salle Lamartine) :
- nouvelle lecture du projet de loi, modifié par le Sénat, confortant le respect des principes de la République et de lutte contre le séparatisme (rapport) (n° 4078).

Mardi 8 Juin 2021

Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi confortant le respect des principes de la République,
A 21 heures (salle Lamartine) :
- nouvelle lecture du projet de loi, modifié par le Sénat, confortant le respect des principes de la République et de lutte contre le séparatisme (rapport) (n° 4078).

Mercredi 9 Juin 2021

Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi confortant le respect des principes de la République,
A 9 heures (Salle à confirmer) :
- nouvelle lecture du projet de loi, modifié par le Sénat, confortant le respect des principes de la République et de lutte contre le séparatisme (rapport) (n° 4078).
A 15 heures (salle Lamartine) :
- nouvelle lecture du projet de loi, modifié par le Sénat, confortant le respect des principes de la République et de lutte contre le séparatisme (rapport) (n° 4078).
A 21 h 30 (salle Lamartine) :
- nouvelle lecture du projet de loi, modifié par le Sénat, confortant le respect des principes de la République et de lutte contre le séparatisme (rapport) (n° 4078).

Jeudi 10 Juin 2021

Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi confortant le respect des principes de la République,
A 9 heures (salle Lamartine) :
- nouvelle lecture du projet de loi, modifié par le Sénat, confortant le respect des principes de la République et de lutte contre le séparatisme (rapport) (n° 4078).
A 15 heures (salle Lamartine) :
- nouvelle lecture du projet de loi, modifié par le Sénat, confortant le respect des principes de la République et de lutte contre le séparatisme (rapport) (n° 4078).
A 21 h 30 (salle Lamartine) :
- nouvelle lecture du projet de loi, modifié par le Sénat, confortant le respect des principes de la République et de lutte contre le séparatisme (rapport) (n° 4078).

3. Ordre du jour prévisionnel
Mardi 1er Juin 2021

Commission de la défense,
A 17 h 30 (à préciser) :
- audition, à huis clos, de M. Vincenzo Salvetti, directeur des applications militaires au Commissariat à l'énergie atomique (CEA), sur l'actualisation de la LPM 2019-2025.
Commission du développement durable,
A 17 h 30 (par visioconférence) :
- audition de M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué chargé des transports, sur l'application de la loi d'orientation des mobilités et la mise en place de l'Agence de l'innovation pour les transports.
Commission des finances,
A 17 h 15 (salle Lamartine) :
- commission d'évaluation des politiques publiques relevant du ministère de la transformation et de la fonction publiques.
A 21 heures (salle Lamartine) :
- commission d'évaluation des politiques publiques relevant du ministère de l'Europe et des affaires étrangères.
Commission des lois,
A 14 h 45 6e Bureau (Lois) :
- examen, en application de l'article 88, des amendements au projet de loi relatif à la prévention d'actes de terrorisme et au renseignement (Texte de la Commission n° 4185) (MM. Raphaël Gauvain et Loïc Kervran, rapporteurs).

Mercredi 2 Juin 2021

Commission des affaires culturelles,
A 9 heures (Visioconférence uniquement avec diffusion) :
- audition Mme Isabelle de Silva, présidente de l'Autorité de la concurrence, sur l'avis sollicité par la commission sur le secteur des musiques actuelles.
Commission des affaires européennes,
A 16 heures salle de commission (3e étage - 33, rue Saint-Dominique) :

• communication sur les cryptoactifs (M. Éric Bothorel) ;
• communication sur la réunion de la COSAC des 30 mai et 1er juin (Mme Sabine Thillaye).

Commission de la défense,
A 9 h 30 (à préciser) :
- audition, à huis clos, de M. Stéphane Bouillon, secrétaire général de la défense et de la sécurité nationale (SGDSN).
A 17 h 30 (à préciser) :
- audition, à huis clos, de M. le général d'armée François Lecointre, chef d'état-major des armées, sur l'adaptation de la LPM 2019-2025 aux enjeux stratégiques.
Commission du développement durable,
A 9 h 30 (salle Lamartine) :
- en application de l'article 13 de la Constitution, audition de M. Christophe Béchu dont la nomination aux fonctions de président du conseil d'administration de l'Agence de financement des infrastructures de transport de France (AFITF) est proposée par le Président de la République, et vote sur cette proposition de nomination.
Commission des finances,
A 15 heures (salle Lamartine) :
- audition de MM. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances et de la relance et Olivier Dussopt, ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics, sur le projet de loi de finances rectificative pour 2021 (sous réserve de son dépôt).
A 16 h 45 (salle Lamartine) :
- commission d'évaluation des politiques publiques relevant des ministères de la transition écologique et de la mer.
A 21 heures (salle Lamartine) :
- commission d'évaluation des politiques publiques relevant du ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales.
Commission des lois,
A 9 h 30 (6e Bureau (Lois) et visioconférence) :
- examen du projet de loi, adopté par le Sénat, ratifiant les ordonnances n° 2021-45 du 20 janvier 2021 et n° 2021-71 du 27 janvier 2021 portant réforme de la formation des élus locaux (n° 4073) (M. Bruno Questel, rapporteur).
Mission d'information sur le rôle et l'avenir des commerces de proximité dans l'animation et l'aménagement du territoire,
A 17 heures (par visioconférence) :
- audition de M. Philippe Coy, président de la fédération des buralistes.
Mission d'information commune sur les entreprises en difficulté du fait de la crise sanitaire,
A 14 heures (visioconférence) :
- audition de Me Delphine Caramalli (Cabinet Clifford Chance), avocate spécialisée en restructuration financière.
A 14 h 30 (visioconférence) :
- audition de M. Thibaut de Roux, président de Généris.
A 15 h 15 (visioconférence) :
- audition de M. Cédric Collaert, président de Eight Advisory.
A 16 heures (visioconférence) :
- audition de GSA Prado.
A 16 h 45 (visioconférence) :
- audition commune :

• BPCE ;
• Crédit Agricole.

L'espace indopacifique : enjeux et stratégie pour la France,
A 14 heures (salle 4204) :
- audition d'ambassadeurs : M. Marcel Escure et Mme Marine de Carné.
A 15 h 30 (salle 4204 et visioconférence) :
- audition de Mme Sophie Boisseau du Rocher chercheure à l'IFRI, spécialiste des questions politiques et géostratégiques en Asie du Sud-Est.
Mission d'information sur la politique de la France et de l'Europe à l'égard de la Chine,
A 14 h 15 (visioconférence) :
- audition de Mme Sandrine Gaudin, secrétaire générale au sein du Secrétariat général des affaires européennes et M. David Cvach, directeur au sein de la Direction de l'Union européenne du ministère de l'Europe et des affaires étrangères.
A 15 h 45 (visioconférence) :
- audition de M. Matthieu Peyraud, directeur de la culture, de l'enseignement, de la recherche et du réseau au sein du ministère de l'Europe et des affaires étrangères.

Jeudi 3 Juin 2021

Commission des finances,
A 9 h 30 (salle Lamartine) :
- audition de M. Pierre Moscovici, président du Haut Conseil des finances publiques, sur l'avis du Haut Conseil relatif au projet de loi de finances rectificative pour 2021.
A 10 h 45 (salle Lamartine) :
- commission d'évaluation des politiques publiques relevant du ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports.
A 15 heures (salle Lamartine) :
- commission d'évaluation des politiques publiques relevant du ministère de l'économie, des finances et de la relance.
Mission d'information sur le rôle et l'avenir des commerces de proximité dans l'animation et l'aménagement du territoire,
A 11 heures (par visioconférence) :
- audition de M. Olivier Bourdon directeur général de la fédération nationale des boutiques à l'essai.
Mission d'information sur les droits des femmes dans le monde et application de la convention d'Istanbul,
A 15 heures (visioconférence) :
- audition de M. Stefano Sannino, secrétaire général du service européen pour l'action extérieure.
Mission d'information sur la guerre des drones,
A 9 h 30 salle 4123 (33, rue Saint-Dominique) :
- audition de représentants du Commandement des opérations spéciales (COS).
A 11 h 30 salle 4123 (33, rue Saint-Dominique) :
- audition de M. Claude Mazerolle, commissaire divisionnaire, adjoint du conseiller « Doctrine-défense-planification-renseignement » (DDPR) au sein du cabinet du directeur général de la police nationale, représentant la direction générale de la police nationale (DGPN).
A 16 h 30 salle 4123 (33, rue Saint-Dominique) :
- audition de M. Philippe Coq, directeur des Affaires publiques pour la France d'AIRBUS.
Mission d'information sur le plan famille : quel bilan ? ,
A 14 heures (visioconférence) :
- audition de M. le commissaire général hors classe Philippe Jacob, directeur central du Service du commissariat des armées (SCA).
Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale,
A 9 h 30 (Réunion par visioconférence) :
Les groupements hospitaliers de territoire (GHT) - (M. Pierre Dharréville et M. Marc Delatte, rapporteurs)
à 9 heures 30 : audition du Dr Le Grall, président du collège des directeurs généraux d'ARS ;
à 10 heures 30 : table ronde des représentants des Conférences nationales des présidents de Commissions médicales de centre hospitaliers :
- Conférence nationale des Présidents de Commissions Médicales de Centres Hospitaliers - Dr Thierry Godeau, président, Dr Jean-Marie Woehl, vice-président,
- Conférence nationale des présidents de Commissions Médicales d'Etablissements de Centres Hospitaliers Spécialisés - Dr. Christian Müller, président,
- Conférence nationale des Présidents de Commissions Médicales d'Etablissements de Centres Hospitaliers Universitaires - Pr. François-René Pruvot, président.
Mission d'information sur la politique de la France et de l'Europe à l'égard de la Chine,
A 9 heures (visioconférence) :
- table ronde portant sur le secteur de l'aéronautique et réunissant M. Alexandre Ziegler, ancien ambassadeur de France, président de la commission des affaires internationales du Gifas et directeur des Affaires internationales et des affaires institutionnelles du groupe Safran, M. Antoine Bouvier, directeur de la stratégie, des fusions & acquisitions et des affaires publiques d'Airbus, M. Philippe Coq, directeur des affaires publiques France d'Airbus, M. Marc Hamy, HO Corporate Affairs, Airbus SAS.
A 10 h 30 (visioconférence) :
- table ronde consacrée aux industries agroalimentaires et biologiques.

Mardi 8 Juin 2021

Commission de la défense,
A 17 h 30 (à préciser) :
- audition, à huis clos, de M. Guillaume Poupard, directeur général de l'Agence nationale de sécurité des systèmes d'information (ANSSI), sur l'actualisation de la LPM 2019-2025.
Commission des finances,
A 10 h 30 (salle 6237) :
- examen du projet de loi de finances rectificative pour 2021 (sous réserve de son dépôt) (M. Laurent Saint-Martin, rapporteur général).
A 17 h 15 (salle 6237) :
- éventuellement, suite de l'examen du projet de loi de finances rectificative pour 2021 (sous réserve de son dépôt) (M. Laurent Saint-Martin, rapporteur général).
A 21 heures (salle 6237) :
- éventuellement, suite de l'examen du projet de loi de finances rectificative pour 2021 (sous réserve de son dépôt) (M. Laurent Saint-Martin, rapporteur général).
Mission d'information sur la guerre des drones,
A 17 h 30 salle 3 (3, rue Aristide Briand) :
- audition de M. Sylvain Blothiaux, adjoint cohérence synthèse du chef du service de préparation des systèmes futurs et d'architecture (SPSA).

Mercredi 9 Juin 2021

Commission des affaires culturelles,
A 9 h 30 (Visioconférence uniquement avec diffusion) :
- table-ronde sur la mixité sociale et d'origine à l'école.
Commission des affaires économiques,
A 9 h 30 salle 6241 (Affaires économiques) :

• audition de M. Emmanuel Faber, ancien président-directeur général de Danone ;
• reconnaissance d'une "exception énergétique" au sein de l'Union européenne (rapport).

A 16 heures salle 6241 (en huis-clos) :
- audition, conjointe avec la commission des affaires culturelles et de l'éducation, de M. Gilles Pélisson, président-directeur général du groupe TF1, et de M. Nicolas de Tavernost, président-directeur général du groupe M6.
Commission des affaires européennes,
A 16 h 30 (visioconférence) :
- audition, à huis clos, de Mme Sandrine Gaudin, secrétaire générale des affaires européennes (SGAE) et de M. Xavier Lapeyre de Cabannes, secrétaire général de la présidence française du Conseil de l'Union européenne (PFUE).
Commission des affaires sociales,
A 15 heures (salle 6237) :
- audition de Mme Élisabeth Borne, ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion.
Commission de la défense,
A 9 h 30 (à préciser) :
- audition de Mme Amélie Verdier, directrice du Budget.
Commission des finances,
A 9 heures (visioconférence) :
- audition de Mme Florence Lustman, présidente de la fédération française de l'assurance, et de M. Franck Le Vallois, directeur général, sur la révision de la directive Solvabilité II.
A 15 heures (salle Lamartine) :

• commission d'évaluation des politiques publiques relevant du ministère des outre-mer ;
• commission d'évaluation des politiques publiques relevant du ministère de l'agriculture et de l'alimentation ;
• commission d'évaluation des politiques publiques relevant du ministère de la justice ;
• commission d'évaluation des politiques publiques relevant du ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion.

Mission d'information sur le rôle et l'avenir des commerces de proximité dans l'animation et l'aménagement du territoire,
A 17 heures (par visioconférence) :
- audition de Mme Monique Rubin, présidente de la fédération nationale des marchés de France.

Jeudi 10 Juin 2021

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation,
A 9 heures (visioconférence) :
- audition de Mme Amélie de Montchalin, ministre de la transformation et de la fonction publiques.
Mission flash visant à comparer les expériences européennes en matière de zones à faibles émissions mobilité,
A 14 heures (par visioconférence) :
- table ronde des collectivités territoriales.
A 16 heures (par visioconférence) :
- audition de M. Nicolas Le Bigot, directeur des affaires environnementales et techniques du Comité des constructeurs français d'automobiles (CCFA) et de Mme Louise d'Harcourt, chargée des affaires parlementaires.
Mission d'information sur les droits des femmes dans le monde et application de la convention d'Istanbul,
A 9 heures (visioconférence) :
- audition de représentants (à préciser) de l'Institut européen pour l'égalité entre les hommes et les femmes (EIGE).
A 10 heures (visioconférence) :
- audition de représentants de l'Organisation mondiale de la santé : Dr Garcia-Moreno, spécialiste des violences contre les femmes et les filles à l'OMS et Mme Asa Nihlén du bureau régional Europe de l'OMS et spécialisée en genre et droits humains.
A 11 heures (visioconférence) :
- audition conjointe de Mme Florence Cormon-Veyssière, sous-directrice des droits de l'homme et affaires humanitaires, et de M. Joan Valadou, sous-directeur du développement humain au ministère de l'Europe et des affaires étrangères.
Mission d'information sur les enjeux de la défense en Indo-Pacifique,
A 10 h 30 salle 4016 (33, rue Saint-Dominique) :
- audition de M. Florian Escudié, conseiller diplomatique au cabinet de la ministre des Armées
Mission d'information sur le plan famille : quel bilan ? ,
A 14 heures (visioconférence) :
- audition de M. le premier maître Michaël Pousset, membre du Conseil supérieur de la fonction militaire (CSFM).
A 15 heures (visioconférence) :
- audition de M. le capitaine de vaisseau Jean-Christophe Oliéric, chef du bureau de la condition du personnel militaire, de la direction des ressources humaines de la Marine.
A 17 heures (visioconférence) :
- audition de M. le général de brigade Louis Septier, directeur de l'Agence de reconversion de la défense (ARD).

Vendredi 11 Juin 2021

Commission des finances,
A 8 h 45 (salle 6237) :
- examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi de finances rectificative pour 2021 (sous réserve de son dépôt) (M. Laurent Saint-Martin, rapporteur général).

Lundi 14 Juin 2021

Commission des affaires culturelles,
A 15 heures salle 6242 (Affaires culturelles) :
- audition de Mme Roselyne Bachelot, ministre de la Culture, et discussion générale commune sur :

• le projet de loi relatif à la régulation et à la protection de l'accès aux œuvres culturelles à l'ère numérique (sous réserve de sa transmission) ;
• le projet de loi organique d'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution (sous réserve de sa transmission) ;
• projet de loi organique d'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution (sous réserve de sa transmission) (rapport pour avis) ;
• projet de loi relatif à la régulation et à la protection de l'accès aux œuvres culturelles à l'ère numérique (sous réserve de sa transmission) (rapport).

A 21 heures salle 6242 (Affaires culturelles) :
- audition de Mme Roselyne Bachelot, ministre de la Culture, et discussion générale commune sur :

• le projet de loi relatif à la régulation et à la protection de l'accès aux œuvres culturelles à l'ère numérique (sous réserve de sa transmission) ;
• le projet de loi organique d'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution (sous réserve de sa transmission) ;
• projet de loi organique d'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution (sous réserve de sa transmission) (rapport pour avis) ;
• projet de loi relatif à la régulation et à la protection de l'accès aux œuvres culturelles à l'ère numérique (sous réserve de sa transmission) (rapport).

Mardi 15 Juin 2021

Commission des affaires culturelles,
A 17 h 15 salle 6242 (Affaires culturelles) :
- projet de loi relatif à la régulation et à la protection de l'accès aux œuvres culturelles à l'ère numérique (sous réserve de sa transmission) (suite rapport).
A 21 heures salle 6242 (Affaires culturelles) :
- projet de loi relatif à la régulation et à la protection de l'accès aux œuvres culturelles à l'ère numérique (sous réserve de sa transmission) (suite rapport).
Commission des affaires économiques,
A 17 h 30 salle 6241 (Affaires économiques) :
- protéger la rémunération des agriculteurs (n° 4134) (rapport).
A 21 heures (salle 6241) :
- suite de l'examen de la proposition de loi visant à protéger la rémunération des agriculteurs (n° 4134) (M. Grégory Besson-Moreau, rapporteur).
Commission de la défense,
A 17 h 30 (à préciser) :
- audition, à huis clos, de M. Joël Barre, Délégué général pour l'armement (DGA), sur l'actualisation de la LPM 2019-2025.

Mercredi 16 Juin 2021

Commission des affaires culturelles,
A 9 h 30 salle 6242 (Affaires culturelles) :
- projet de loi relatif à la régulation et à la protection de l'accès aux œuvres culturelles à l'ère numérique (sous réserve de sa transmission) (suite rapport).
A 15 heures salle 6242 (Affaires culturelles) :
- projet de loi relatif à la régulation et à la protection de l'accès aux œuvres culturelles à l'ère numérique (sous réserve de sa transmission) (suite rapport).
A 21 heures salle 6242 (Affaires culturelles) :
- projet de loi relatif à la régulation et à la protection de l'accès aux œuvres culturelles à l'ère numérique (sous réserve de sa transmission) (suite rapport).
Commission des affaires économiques,
A 9 h 30 (en visioconférence) :
- audition de M. Frédéric Descrozaille sur les conclusions du rapport remis au ministre de l'agriculture et de l'alimentation, relatif à la gestion des risques agricoles.
Commission des affaires sociales,
A 9 h 30 (à préciser) :
- examen du rapport d'information de la mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale sur les agences régionales de santé (Mme Agnès Firmin Le Bodo et M. Jean-Carles Grelier, rapporteurs).
Commission de la défense,
A 9 h 30 (à préciser) :
- audition, à huis clos, de M. l'amiral Pierre Vandier, chef d'état-major de la Marine, sur l'actualisation de la LPM 2019-2025.
Mission d'information sur la guerre des drones,
A 11 h 30 salle 6550 (2e étage) :
- audition de M. Emmanuel Chiva, directeur de l'agence de l'innovation de défense (AID).

Jeudi 17 Juin 2021

Commission des affaires culturelles,
A 9 h 30 salle 6242 (Affaires culturelles) :
- éventuellement, projet de loi relatif à la régulation et à la protection de l'accès aux œuvres culturelles à l'ère numérique (sous réserve de sa transmission) (suite rapport).
A 15 heures salle 6242 (Affaires culturelles) :
- éventuellement, projet de loi relatif à la régulation et à la protection de l'accès aux œuvres culturelles à l'ère numérique (sous réserve de sa transmission) (suite rapport).
A 21 heures salle 6242 (Affaires culturelles) :
- éventuellement, projet de loi relatif à la régulation et à la protection de l'accès aux œuvres culturelles à l'ère numérique (sous réserve de sa transmission) (suite rapport).
Commission des affaires européennes,
A 9 h 30 salle de commission (3e étage - 33, rue Saint-Dominique et visioconférence) :
- réunion avec les commissions des affaires européennes du Bundestag, de la chambre des députés et du Sénat polonais et du Sénat français (« triangle de Weimar ») sur :
- la Conférence sur l'avenir de l'Europe : comment la faire vivre ? quels résultats en attendre ?
- le marché unique comme instrument de la relance économique et de la transition écologique.
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation,
A 9 heures (visioconférence) :
- audition de M. Joël Giraud, secrétaire d'état auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité.
Mission d'information sur la politique de la France et de l'Europe à l'égard de la Chine,
A 9 heures (visioconférence) :
- audition de représentants de l'Association des entreprises de Chine en France - AECF.
A 10 h 30 (visioconférence) :
- audition de M. Bertrand Lortholary, directeur d'Asie et d'Océanie au ministère de l'Europe et des affaires étrangères (à confirmer).

Mardi 22 Juin 2021

Commission de la défense,
A 17 h 30 (à préciser) :
- audition conjointe, ouverte à la presse, de M. Marc Darmon, président du groupement des industries françaises de défense et de sécurité terrestres et aéroterrestres (GICAT), de M Hervé Guillou, président du groupement des industries de construction et activités navales (GICAN) et de M. Eric Trappier, président du groupement des industries françaises aéronautiques et spatiales (GIFAS).

Mercredi 23 Juin 2021

Commission des affaires culturelles,
A 9 h 30 (Visioconférence uniquement avec diffusion) :
- mise en œuvre des recommandations de la commission d'enquête sur l'inclusion des élèves handicapés dans l'école et l'université de la République (rapport d'information).
Commission de la défense,
A 9 h 30 (à préciser) :
- audition, à huis clos, de M. le général d'armée Thierry Burkhard, chef d'état-major de l'armée de Terre sur l'actualisation de la LPM 2019-2025.
Commission des lois,
A 9 h 30 6e Bureau (Lois) :
- audition de Mme Dominique Simonnot, contrôleure générale des lieux de privation de liberté.
A 11 heures (6e Bureau (Lois) et visioconférence) :
- audition de M. Laurent Ridel, directeur de l'administration pénitentiaire.
Délégation aux outre-mer,
A 15 heures (salle de commission) :

• audition de M. Roger Genet, directeur général de l'agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES) ;
• audition de Mme Emmanuelle Cosse, présidente de l'union sociale pour l'habitat (USH) ;
• questions diverses.

Jeudi 24 Juin 2021

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation,
A 9 heures (visioconférence) :
- audition de M. Stanislas Bourron, directeur général des collectivités locales, sur la DGF 2021.
Mission flash visant à comparer les expériences européennes en matière de zones à faibles émissions mobilité,
A 9 h 30 (par visioconférence) :
- audition de M. Frédéric Vallier, secrétaire général du Conseil des communes et régions d'Europe (CCRE).
A 10 h 30 (par visioconférence) :
- audition d'un représentant du Bureau d'études Rincent Air.
A 11 h 30 (par visioconférence) :
- audition M. Pierre Chasseray, délégué général de l'Association 40 millions d'automobilistes.
A 14 heures (par visioconférence) :
- audition d'un représentant du Mouvement des entreprises de France (MEDEF).
A 15 heures (par visioconférence) :
- audition de M. Yoann Bernard, expert français de l'ONG International council on clean transportation (ICCT).
A 16 heures (par visioconférence) :
- audition d'un représentant de l'Agence de la transition écologique (ADEME).
Mission d'information sur les enjeux de la défense en Indo-Pacifique,
A 9 h 30 salle 4016 (33, rue Saint-Dominique) :
- audition de Mme Alice Guitton, directrice générale des relations internationales et de la stratégie (DGRIS).

Mardi 29 Juin 2021

Commission des affaires sociales,
A 17 heures (à préciser) :
- examen du rapport de la mission d'information sur les professions de santé (Mme Annie Chapelier, rapporteure).

Mercredi 30 Juin 2021

Commission des affaires économiques,
A 9 h 30 (salle 6241 (Affaires économiques) ) :
- audition de Mme Catherine MacGregor, directrice générale d'Engie.
Commission des affaires sociales,
A 9 h 30 (à préciser) :
- examen du rapport de la mission d'information sur les médicaments (M. Pierre Dharréville, président ; Mme Audrey Dufeu et M. Jean-Louis Touraine, rapporteurs)
Commission de la défense,
A 9 h 30 (à préciser) :
- audition, à huis clos, de M. le général d'armée aérienne Philippe Lavigne, chef d'état-major de l'armée de l'air et de l'espace, sur l'actualisation de la LPM 2019-2025.

Jeudi 1er Juillet 2021

Mission d'information sur les enjeux de la défense en Indo-Pacifique,
A 9 h 30 (visioconférence) :
- audition de Son Excellence Mme Gillian Bird, ambassadrice d'Australie en France.

Mardi 6 Juillet 2021

Commission de la défense,
A 17 h 30 (à préciser) :
- examen, ouvert à la presse, des conclusions de la mission d'information sur la stabilité au Moyen-Orient dans la perspective de l'après « Chammal » (co-rapporteurs : MM. Gwendal Rouillard et Philippe Meyer).

Mercredi 7 Juillet 2021

Commission des affaires sociales,
A 9 h 30 (à préciser) :
- examen du rapport de la mission d'information « Maladie de Lyme : améliorer la prise en charge des patients » (Mme Jeanine Dubié, présidente ; Mme Nicole Trisse et M. Vincent Descoeur, rapporteurs).
Commission de la défense,
A 10 heures (à préciser) :
- examen, ouvert à la presse, des conclusions de la mission d'information sur la guerre des drones (co-rapporteurs : MM. Stéphane Baudu et Jean Lassalle).

Mercredi 21 Juillet 2021

Commission des affaires sociales,
A 9 h 30 (à préciser) :
- examen du rapport de la mission d'information sur l'emploi des seniors (Mme Valérie Six, présidente ; MM. Didier Martin et Stéphane Viry, rapporteurs).

Jeudi 22 Juillet 2021

Délégation aux outre-mer,
A 15 heures (salle de la commission) :

• présentation du rapport d'information sur la réforme de l'indemnité temporaire de retraite (ITR) (Mme Stéphanie Atger, M. Philippe Dunoyer et Mme Nicole Sanquer, rapporteurs) ;
• présentation du rapport d'information sur le projet de loi relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale (Mme Stéphanie Atger, MM.

Mansour Kamardine et Jean-Hugues Ratenon, rapporteurs).
- questions diverses.