Assemblée nationale
Session ordinaire de 2020-2021

1. Réunions
Mardi 20 avril 2021

Mission d'information sur le thème « Bâtir et promouvoir une souveraineté numérique nationale et européenne »,
A 10 heures (visioconférence) :
- audition, ouverte à la presse, de Mme Raphaëlle Berholon, secrétaire nationale à l'économie, l'industrie, le logement et le numérique, M. Nicolas Blanc, délégué national au numérique, et Mme Laurence Matthys, chargée de mission au secrétariat général, de la confédération française de l'encadrement - confédération générale des cadres (CFE-CGC).

Mercredi 21 avril 2021

Délégation aux outre-mer,
A 19 h 30 (visioconférence) :
- à 19 heures (heure de Paris) :

• audition de représentants de l'Union sociale pour l'habitat outre-mer (USHOM) ;
• débat interne à la délégation sur les révélations parues récemment dans la presse au sujet des retombées radioactives des essais nucléaires menés sur l'atoll de Mururoa ;
• questions diverses.

Mission d'évaluation des relations entre l'État et ses opérateurs ,
A 11 heures (visioconférence) :
- adition de Mme Amélie Verdier, directrice du budget.
Mission d'information commune sur les entreprises en difficulté du fait de la crise sanitaire,
A 14 h 30 (visioconférence) :
- audition de Me Catherine Poli, administratrice judiciaire (AJRS).
A 15 heures (visioconférence) :
- audition de Me Hélène Bourbouloux, administratrice judiciaire (FHBX).
A 15 h 30 (visioconférence) :
- audition de Me Christophe Thevenot, administrateur judiciaire (Thevenot Partners).
A 16 heures (visioconférence) :
- audition de Me Carole Martinez, administratrice judiciaire (2M&ASSOCIÉS).
A 16 h 30 (visioconférence) :
- audition de Me Arnaud Marion, mandataire judiciaire (BTSG).
A 17 heures (visioconférence) :
- audition de Me Jean Dominique Daudier de Cassini, avocat responsable l'activité Restructuration (Weill Gotschall).

Jeudi 22 avril 2021

Commission d'enquête relative à la mainmise sur la ressource en eau par les intérêts privés et ses conséquences,
A 10 heures (visioconférence) :
- table ronde sur la gestion de la nappe des grès du Trias inférieur du secteur de Vittel : les membres de la commission locale de l'eau et les élus locaux.
A 11 h 30 (visioconférence) :
- table ronde sur la gestion de la nappe des grès du Trias inférieur du secteur de Vittel : les représentants de l'État.
A 13 heures (visioconférence) :
- table ronde sur la gestion de la nappe des grès du Trias inférieur du secteur de Vittel : les industriels utilisant la ressource en eau.
A 14 h 30 (visioconférence) :
- audition de la Fédération nationale des eaux conditionnées et embouteillées (FNECE) et ses composantes, la maison des eaux minérales naturelles (MEMN) et le Syndicat des eaux de sources (SES).
Mission d'information sur le thème « Bâtir et promouvoir une souveraineté numérique nationale et européenne »,
A 9 h 30 (visioconférence) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Rémy Ozcan, président de la fédération française des professionnels de la blockchain (FFPB).
A 11 heures (visioconférence) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Sébastien Dupont, président co-fondateur d'UNIRIS.
A 14 heures (visioconférence) :
- audition commune, ouverte à la presse, de MM. Francesco Bonfiglio, directeur général, et Pierre Gronlier, directeur des technologies, de l'association internationale sans but lucratif GAIA-X, de M. Henri d'Agrain, délégué général du club informatique des grandes entreprises françaises (Cigref), co-organisateur, et de Mme Marine de Sury, coordinatrice, du « French GAIA-X Hub ».

Mardi 4 mai 2021

Commission de la défense,
A 18 heures (visioconférence principalement) :
- audition, ouverte à la presse, de Mme Florence Parly, ministre des Armées.
Commission des lois,
A 18 heures (6e Bureau (Lois) et visioconférence) :
- audition de M. Olivier Véran, ministre des Solidarités et de la Santé, et discussion générale sur le projet de loi relatif à la gestion de la crise sanitaire (sous réserve de son dépôt) (M. Jean-Pierre Pont, rapporteur).
- nomination de rapporteurs d'application :

• sur le projet de loi relatif à la gestion de la crise sanitaire (sous réserve de son dépôt) (M. Jean-Pierre Pont, rapporteur) ;
• sur le projet de loi pour la confiance dans l'institution judiciaire (n° 4091) (M. Stéphane Mazars, rapporteur) ;
• sur le projet de loi organique pour la confiance dans l'institution judiciaire (n° 4092) (M. Stéphane Mazars, rapporteur) ;
• sur la proposition de loi visant à consolider notre modèle de sécurité civile et valoriser le volontariat des sapeurs&

#8209 ; pompiers (n° 3162) (M. Fabien Matras, rapporteur).

Mercredi 5 mai 2021

Commission des affaires culturelles,
A 9 h 15 (visioconférence) :

• désignation des membres de missions flash et de missions d'information ;
• audition de M.

Benjamin Stora, sur son rapport au Président de la République intitulé « France Algérie, les passions douloureuses ».
Commission des affaires économiques,
A 9 h 30 (en visioconférence) :
- présentation du rapport de MM. Christophe Blanchet et Pierre-Yves Bournazel sur l'évaluation de la lutte contre la contrefaçon (n° 3650) déposé au nom du Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques.
Commission des affaires étrangères,
A 9 h 30 (visioconférence) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Denis Mukwege, médecin gynécologue, prix Nobel de la paix.
A 17 heures (salle 4223 et visioconférence) :

• audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des affaires étrangères ;
• examen, ouvert à la presse, de la recevabilité de la proposition de résolution visant à la création d'une commission d'enquête sur les migrations, les déplacements de populations et les conditions de vie et d'accès au droit des migrants, réfugiés et apatrides au regard des engagements nationaux, européens et internationaux de la France (n° 4046) (Mme Sonia Krimi, rapporteure).

Commission des affaires sociales,
A 9 h 30 salle 6351 (Affaires sociales) :
- proposition de loi visant à accélérer l'égalité économique et professionnelle (n° 4000) (rapport).
A 15 heures salle 6351 (Affaires sociales) :
- proposition de loi visant à accélérer l'égalité économique et professionnelle (n° 4000) (rapport, suite).
Commission de la défense,
A 9 h 30 (visioconférence principalement) :
- examen, ouvert à la presse, des conclusions de la mission d'information sur les enjeux de la transition écologique pour le ministère des Armées (co-rapporteurs : M. Jean-Marie Fiévet et Mme Isabelle Santiago).
Commission des lois,
A 9 h 30 6e Bureau (Lois) :

• examen des articles du projet de loi relatif à la gestion de la crise sanitaire (sous réserve de son dépôt) (M. Jean-Pierre Pont, rapporteur) ;
• création d'une mission flash sur la capacité des associations à agir en justice ;
• création d'une mission d'évaluation de l'impact de la loi du 3 août 2018 renforçant la lutte contre les rodéos motorisés.

A 14 h 30 (6e Bureau (Lois) et visioconférence) :

• audition de M. Éric Dupond-Moretti, garde des Sceaux, ministre de la Justice, et discussion générale sur le projet de loi pour la confiance dans l'institution judiciaire (n° 4091) et le projet de loi organique pour la confiance dans l'institution judiciaire (n° 4092) (M. Stéphane Mazars, rapporteur) ;
• examen des articles du projet de loi pour la confiance dans l'institution judiciaire (n° 4091) et du projet de loi organique pour la confiance dans l'institution judiciaire (n° 4092) (M.

Stéphane Mazars, rapporteur).
A 21 heures 6e Bureau (Lois) :
- suite de l'ordre du jour de l'après-midi.
Commission d'enquête sur la lutte contre l'orpaillage illégal en Guyane,
A 15 heures (visioconférence) :
- audition de M. Thierry Queffelec, Préfet de Guyane.
A 16 h 30 (visioconférence) :
- audition de M. Frédéric Doré, ministre plénipotentiaire, directeur des Amériques et des Caraïbes au ministère des affaires étrangères (sous réserve de confirmation).
Groupe de travail sur les Jeux olympiques et paralympiques de Paris en 2024,
A 14 h 30 (Visioconférence) :
- audition de Mme Marie-Amélie Le Fur, présidente du Comité paralympique et sportif français (CPSF), et M. Elie Patrigeon, directeur général (à confirmer).
A 15 h 45 (Visioconférence) :
- audition de M. Christophe Divi, Directeur la Plateforme ESS 2024.

Jeudi 6 mai 2021

Commission des affaires économiques,
A 14 h 45 salle 6241 (Affaires économiques) :
- éventuellement, examen des amendements restant en discussion sur la proposition de loi relative à l'interdiction des « fermes-usines » (n° 4018) (Mme Bénédicte Taurine, rapporteure) (amendements, art. 88).
Commission des finances,
A 8 h 45 (salle de la commission des Finances) :
- examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi visant à l'instauration d'une taxe sur les profiteurs de crise (n° 4020) (Mme Mathilde PANOT, rapporteure).
Commission des lois,
A 9 h 30 6e Bureau (Lois) :
- suite de l'ordre du jour de la veille.
A 14 h 30 6e Bureau (Lois) :
- suite de l'ordre du jour du matin.
A 21 heures 6e Bureau (Lois) :
- suite de l'ordre du jour de l'après-midi.
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation,
A 9 heures (visioconférence) :
- audition de M. François Bayrou, haut-commissaire au plan.

2. Ordre du jour prévisionnel
Lundi 26 avril 2021

Mission d'information sur la stabilité au Moyen-Orient dans la perspective de l'après Chammal,
A 14 heures (visioconférence) :
- audition de M. Jean-Paul Chagnollaud, professeur émérite des universités, directeur de l'Institut de recherche et d'études Méditerranée Moyen-Orient (iReMMO).

Mardi 27 avril 2021

Mission d'information sur le thème « Bâtir et promouvoir une souveraineté numérique nationale et européenne »,
A 10 heures (visioconférence) :
- audition, ouverte à la presse, de représentants de l'association pour le développement des actifs numériques (ADAN)
A 11 heures (visioconférence) :
- audition, ouverte à la presse, de Me Nathalie Chiche, avocate au Barreau de Paris, délégué à la protection des données, médiatrice « Numérique ».
Mission d'information sur la stabilité au Moyen-Orient dans la perspective de l'après Chammal,
A 14 heures (visioconférence) :
- audition de S.E.M. Ludovic Pouille, ambassadeur de France en Arabie Saoudite.
A 15 h 30 (visioconférence) :
- audition de M. Pierre-Jean Luizard, directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique (CNRS).

Mercredi 28 avril 2021

Mission d'information commune sur les entreprises en difficulté du fait de la crise sanitaire,
A 14 h 30 (visioconférence) :
- audition de M. Ludovic Deblois, directeur général de Sunpartner technologie.
A 15 h 30 (visioconférence) :
- audition de M. Olivier Mathiot, président de The Camp.
A 16 h 30 (visioconférence) :
- audition de M. Frédéric Ramé, président de ALTEO Holding.

Jeudi 29 avril 2021

Mission d'information sur le thème « Bâtir et promouvoir une souveraineté numérique nationale et européenne »,
A 9 h 30 (Visioconférence) :
- audition, ouverte à la presse, à confirmer, de M. Renaud Vedel, préfet, coordonnateur de la stratégie nationale pour l'Intelligence artificielle.
A 11 heures (Visioconférence) :
- audition, ouverte à la presse, à confirmer, de représentants du groupe d'experts « task force Blockchain ».

Lundi 3 mai 2021

Mission d'information commune sur les entreprises en difficulté du fait de la crise sanitaire,
A 14 heures (visioconférence) :
- audition de conjointe des cabinets conseils en ingénierie de projets et accompagnement d'entreprises Karburan et Votre Robin.
A 15 heures (visioconférence) :
- audition de M. Élie Farah, responsable des services financiers (cabinet Oliver Wyman France).
Mission d'information sur la stabilité au Moyen-Orient dans la perspective de l'après Chammal,
A 14 heures (visioconférence) :
- audition de M. le général Jean-Pierre Fagué, chef d'état-major de la Force intermédiaire des Nations Unies au Liban (FINUL).

Mercredi 5 mai 2021

Commission du développement durable,
A 9 h 30 salle 6238 (Développement durable) :
- nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France (n° 3730).
Mission d'information sur les enjeux de la défense en Indo-Pacifique,
A 14 h 15 (à préciser) :
- audition commune avec la commission des affaires étrangères de M. Frédéric Grare, ancien chargé de mission océan Indien au centre d'analyse, de prévention et de stratégie (CAPS) du Quai d'Orsay, senior policy fellow au bureau de Paris de l'ECFR (European Council on foreign relations).
Mission d'information commune sur les entreprises en difficulté du fait de la crise sanitaire,
A 14 h 30 (visioconférence) :
- audition de Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre déléguée à l'industrie.
Mission d'information sur la stabilité au Moyen-Orient dans la perspective de l'après Chammal,
A 15 h 30 (visioconférence) :
- audition de M. Georges Malbrunot, journaliste, spécialiste du Moyen-Orient.

Jeudi 6 mai 2021

Mission d'information sur les enjeux de la défense en Indo-Pacifique,
A 10 h 30 (Extérieur) :
- audition de S.E.M. François Chih-Chung Wu, représentant de Taïwan en France.
Mission d'information sur la guerre des drones,
A 9 h 30 (à préciser) :
- audition de M. Jean-Baptiste Jeangène-Vilmer, directeur de l'Institut de recherche stratégique de l'Ecole militaire (IRSEM).
A 14 h 30 (à préciser) :
- audition de M. le lieutenant-colonel Sébastien Olié, M. le colonel Jordi Vergé et M. le colonel Gilles Juventin - État-major des armées.

Lundi 10 mai 2021

Commission des lois,
A 15 h 45 6e Bureau (Lois) :
- examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi relatif à la gestion de la crise sanitaire (sous réserve de son dépôt) (M. Jean-Pierre Pont, rapporteur).
Mission d'information sur la stabilité au Moyen-Orient dans la perspective de l'après Chammal,
A 14 heures (visioconférence) :
- audition de M. Manuel Lafont-Rapnouil, directeur du Centre d'analyse, de prévision et de stratégie (CAPS) du ministère de l'Europe et des Affaires étrangères (MEAE).
A 15 h 30 (visioconférence) :
- audition de Mme Amélie Myriam Chelly, docteure en sociologie et membre associée au Centre d'analyse et d'intervention sociologiques (CADIS) de l'Ecole des hautes études en sciences sociales (EHESS).

Mardi 11 mai 2021

Commission des affaires culturelles,
A 17 h 15 (visioconférence) :
- table ronde (1) sur le soutien à la filière du livre : le soutien face à la crise sanitaire.
Commission des affaires étrangères,
A 17 h 30 (salle Lamartine et visioconférence) :
- audition, conjointe avec la commission de la défense nationale et des forces armées et ouverte à la presse, de M. Vincent Duclert, président de la commission de recherche sur les archives françaises relatives au Rwanda et au génocide des Tutsi (1990-1994).
Commission de la défense,
A 17 h 30 (à préciser) :
- audition, ouverte à la presse, commune avec la commission des affaires étrangères, de M. Vincent Duclert, Président de la commission de recherche sur les archives françaises relatives au Rwanda et au génocide des Tutsi, sur le rapport « La France, le Rwanda et le génocide des Tutsi (1990-1994) ».
Commission des finances,
A 17 heures (Visioconférence) :
- audition de M. François VILLEROY DE GALHAU, gouverneur de la Banque de France.
Commission des lois,
A 21 heures 6e Bureau (Lois) :
- suite de l'ordre du jour de l'après-midi.
Mission d'information sur les enjeux de la défense en Indo-Pacifique,
A 9 heures (à préciser) :
- audition commune avec la commission des affaires étrangères de M. l'amiral Pierre Vandier, chef d'état-major de la Marine.

Mercredi 12 mai 2021

Commission des affaires culturelles,
A 9 h 30 salle 6242 (Affaires culturelles) :
- proposition de loi, adoptée avec modifications par le Sénat, visant à moderniser les outils et la gouvernance de la Fondation du patrimoine (n° 3934) (deuxième lecture)
A 15 heures (visioconférence) :
- table ronde (2) sur le soutien à la filière du livre le soutien à la diffusion du livre et de la lecture.
Commission des affaires économiques,
A 9 h 30 salle 6241 (Affaires économiques) :
- examen de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires (n° 3853) (rapport).
A 15 heures salle 6241 (Affaires économiques) :
- éventuellement, suite de l'examen de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires (n° 3853) (rapport).
Commission des affaires étrangères,
A 9 h 30 (salle 4223 et visioconférence) :
- présentation, ouverte à la presse, du rapport d'étude de Michel Fanget, remis au Gouvernement, sur la diplomatie vaticane, avec la participation de Mgr Celestino Migliore, nonce apostolique auprès de la République française, Mme Elisabeth Beton Delègue, ambassadrice de France auprès du Saint-Siège, et M. Jean-Christophe Peaucelle, conseiller pour les affaires religieuses au ministère de l'Europe et des affaires étrangères.
Commission de la défense,
A 9 h 30 (à préciser) :
- audition de M. Francis Delon, président de la Commission nationale de contrôle des techniques de renseignement (CNCTR).
Commission des lois,
A 9 h 30 6e Bureau (Lois) :
- Suite de l'ordre du jour de la veille.
A 15 heures 6e Bureau (Lois) :
- éventuellement, suite de l'ordre du jour du matin.
Commission d'enquête sur la lutte contre l'orpaillage illégal en Guyane,
A 15 heures (visioconférence) :
- audition de M. Vincent Blanchard, Géologue d'exploration - Ingénieur géologue.
A 16 h 30 (visioconférence) :
- audition de M. Frédéric Mortier, délégué interministériel à la prévention des risques Outre-mer.
Mission d'information sur les enjeux de la défense en Indo-Pacifique,
A 15 h 30 (visioconférence) :
- audition de M. le contre-amiral Xavier Petit, chef planification du Centre de planification et de conduite des opérations (CPCO).
A 16 h 30 (visioconférence) :
- audition de M. Florian Escudié, conseiller diplomatique au cabinet de la ministre des Armées.
Groupe de travail sur les Jeux olympiques et paralympiques de Paris en 2024,
A 14 h 30 (Visioconférence) :
- audition des représentants de la Ville de Paris.
Mission d'information sur la guerre des drones,
A 11 heures salle 4016 (33, rue Saint-Dominique) :
- audition de M. le contre-amiral Éric Malbrunot et de M. le capitaine de vaisseau Emmanuel Slaars.

Mardi 18 mai 2021

Commission des affaires culturelles,
A 17 h 15 (visioconférence) :
- audition de Mme Elisabeth Borne, ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion, sur les dispositifs jeunesse.
Commission des affaires économiques,
A 17 h 30 salle 6241 (Affaires économiques) :
- examen, pour avis, de la proposition de loi visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France (n° 3730) (M. Éric Bothorel, rapporteur pour avis)
(rapport pour avis).
Commission des affaires étrangères,
A 17 h 30 (salle 4223 et visioconférence) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Franck Riester, ministre délégué chargé du commerce extérieur et de l'attractivité, sur la préparation du Conseil des affaires étrangères (commerce) du 20 mai 2021.
Commission des affaires européennes,
A 17 h 15 (visioconférence) :
- audition de M. Koen Lenaerts, président de la Cour de justice de l'Union.
Commission de la défense,
A 17 h 30 (à préciser) :
- réunion de la commission.

Mercredi 19 mai 2021

Commission des affaires culturelles,
A 9 h 30 (visioconférence) :
- examen du rapport d'information sur l'évaluation de la loi n° 2016-1828 du 23 décembre 2016 portant adaptation du deuxième cycle de l'enseignement supérieur français au système licence-master-doctorat (M. Philippe Berta et Mme Karine Lebon, rapporteurs).
Commission des affaires économiques,
A 9 h 30 (en visioconférence) :
- Tables rondes sur la réforme de la politique agricole commune.
A 14 heures (en visioconférence) :
- tables rondes sur la réforme de la politique agricole commune.
A 16 h 30 (en visioconférence) :
- clôture de la journée par M. Julien Denormandie, ministre de l'agriculture et de l'alimentation.
Commission de la défense,
A 9 h 30 (à préciser) :
- examen, ouvert à la presse, des conclusions de la mission d'information sur les réserves (co-rapporteurs : MM. Christophe Blanchet et Jean-François Parigi).
Commission des finances,
A 9 heures (Visioconférence) :
- audition de M. Jean-Paul FAUGERE, vice-président de l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution.
A 17 h 30 (Visioconférence) :
- audition de M. Philippe BRASSAC, président de la Fédération bancaire française, et de Mme Maya ATIG, directrice générale.
Mission d'information sur la guerre des drones,
A 9 heures salle 4016 (33, rue Saint-Dominique) :
- audition de M. le général Charles Palu, sous-chef « plans et programmes » de l'État-major de l'armée de terre (EMAT).
A 15 h 45 (à préciser) :
- audition de M. le général de corps aérien Jean-François Ferlet, directeur du renseignement militaire (DRM).
Mission d'information sur la politique de la France et de l'Europe à l'égard de la Chine,
A 14 heures (visioconférence) :
- audition de M. William Roos, chef du service SAMD et de Mme Magali Cesana, cheffe du service SABINE à la direction générale du trésor du ministère de l'Économie, des finances et de la relance.

Jeudi 20 mai 2021

Commission des affaires européennes,
A 10 h 30 (visioconférence) :
- réunion avec les commissions des affaires européennes du Bundestag allemand et de la chambre des députés italienne (« triangle de Montecitorio »).
Mission d'information sur les enjeux de la défense en Indo-Pacifique,
A 9 h 30 (Extérieur) :
- audition de M. Thomas Pailloux, conseiller en charge de l'action de l'État en mer et des affaires régaliennes au ministère de la Mer.
Mission d'information sur la politique de la France et de l'Europe à l'égard de la Chine,
A 9 heures (visioconférence) :
- table ronde sur le thème de la guerre économique et réunissant M. Joffrey Célestin-Urbain, chef de service au Commissariat à l'information stratégique et à la sécurité économique (SISSE), M. Charles Thibout, chercheur à l'IRIS et M. Ali Laïdi, journaliste à France 24.

Mercredi 26 mai 2021

Commission des affaires économiques,
A 9 h 30 (en visioconférence) :
- présentation du rapport de la mission d'information relative au secteur économique de la sécurité privée (M. Dino Cinieri et Mme Jacqueline Macquet, rapporteurs).

Mercredi 2 juin 2021

Commission des affaires sociales,
A 15 heures salle 6351 (Affaires sociales) :
- audition de Mme Brigitte Klinkert, ministre déléguée auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion, chargée de l'insertion.
Mission d'information sur les enjeux de la défense en Indo-Pacifique,
A 14 h 30 (visioconférence) :
- audition de Mme Raphaëlle Khan, chercheure sous continent Indien, spécialiste en histoire internationale et politique étrangère contemporaine de l'Inde à l'Institut de Recherche Stratégique de l'École Militaire (IRSEM).
A 15 h 30 (visioconférence) :
- audition de M. le commissaire en chef de 1e classe (CRC1) Christophe Bergey, chef du bureau Asie Pacifique du RIM.