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Sénat
Session ordinaire de 2020-2021

Réunions

Commission des affaires économiques
Mardi 30 mars 2021 à 15 heures Salle Clemenceau et en téléconférence
Captation vidéo.
Audition, en commun avec la commission des affaires européennes et la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, de M. Thierry Breton, commissaire européen au Marché intérieur
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Mardi 30 mars 2021 à 17 h 30 Salle Clemenceau et en téléconférence
- Communication de M. Guillaume Chevrollier, sur la continuité écologique des cours d'eau
- Examen du rapport pour avis sur la proposition de loi n° 389 (2020-2021), présentée par M. Daniel Gremillet, tendant à inscrire l'hydroélectricité au cœur de la transition énergétique et de la relance économique (Mme Muller-Bronn rapporteure pour avis)
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Mardi 30 mars 2021 à 9 heures (Salle A245 - 2ème étage Ouest et en téléconférence), à 13 heures (Salle A245 - 2ème étage Ouest et en téléconférence) et à 15 heures (Salle Clemenceau et en téléconférence)
À 9 heures (Salle A245 - 2ème étage Ouest et en téléconférence)
- Examen des amendements de séance déposés sur les articles délégués au fond du texte n° 455 rect. (2020-2021), adopté par la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale, sur le projet de loi n° 369 (2020-2021) confortant le respect des principes de la République.
À 13 heures (Salle A245 - 2ème étage Ouest et en téléconférence)
- Suite de l'examen des amendements de séance déposés sur les articles délégués au fond1 du texte n° 455 rect. (2020-2021), adopté par la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale, sur le projet de loi n° 369 (2020-2021) confortant le respect des principes de la République2.
À 15 heures (Salle Clemenceau et en téléconférence)
Captation vidéo.
- Audition de M. Thierry Breton, commissaire européen au marché intérieur, en commun avec la commission des affaires européennes et la commission des affaires économiques.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
Mardi 30 mars 2021 à 9 heures (Salle A216 - 2e étage aile Est et en téléconférence)
- Examen des amendements au texte de la commission n° 455 rectifié (2020 2021) sur le projet de loi n° 369 (2020-2021), adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, confortant le respect des principes de la République (rapporteures : Mmes Jacqueline Eustache-Brinio et Dominique Vérien) ;
Mission d'information sur l'évolution et la lutte contre la précarisation et la paupérisation d'une partie des français
Mardi 30 mars 2021 (Salle A213 - 2ème étage Est et en téléconférence)
Captation
À 14 h 30
- Audition de M. Louis Gallois, président de Territoires zéro chômeur de longue durée
À 15 h 30
- Audition commune sur les outils d'insertion dans l'emploi : - Mme Coline Derrey-Favre, chargée de mission à la Fédération des acteurs de la solidarité - M. Laurent Pinet, Président du réseau Coorace, réseau national de l'économie sociale et solidaire (en téléconférence) - M. Emmanuel Stephant, président de Chantier école (en téléconférence)
À 17 heures
- Audition commune sur les APL comme instrument de lutte contre la paupérisation : - M. François Adam, directeur de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages du ministère de la transition écologique - M. Pierre Madec, économiste à l'OFCE
Mission d'information : « La méthanisation dans le mix énergétique : enjeux et impacts »
Mardi 30 mars 2021 à 16 h 30 (Salle René Monory et en téléconférence)
- Table ronde avec les organisations syndicales agricoles, autour de :
. M. Olivier Dauger, administrateur en charge des questions climatiques de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
. M. Christophe Chatet, membre du conseil d'administration des Jeunes Agriculteurs
. M. Georges Baroni, responsable de la commission énergie de la Confédération paysanne
. M. Alain Sambourg, représentant de la Coordination rurale

Délais limites de dépôt des amendements en commission

Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armés
Projet de loi de programmation relatif au développement solidaire et à la lutte contre les inégalités mondiales : Vendredi 9 avril 2021 12h00
Commission des affaires sociales
Proposition de loi d'expérimentation visant à favoriser le retour à l'emploi des bénéficiaires du Revenu de Solidarité Active (RSA) : Vendredi 2 avril 2021 12h00
Commission des lois
- Proposition de loi visant à moderniser et faciliter la procédure d'expropriation de biens en état d'abandon manifeste : Vendredi 2 avril 2021 12h00
- Proposition de loi relative à la lutte contre l'illectronisme et pour l'inclusion numérique : Vendredi 2 avril 2021 12h00

COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Réunion

Commission des affaires européennes
Mardi 30 mars 2021 à 15 heures
Salle Clemenceau et par téléconférence
Captation vidéo.
- Audition de M. Thierry Breton, commissaire européen au marché intérieur, en commun avec la commission des affaires économiques et la commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Réunions du Sénat le 30 mars 2021

Résumé. Le Sénat a organisé plusieurs réunions et auditions le 30 mars 2021, notamment sur des sujets comme la transition énergétique, la lutte contre la précarité, et les politiques européennes.

Sénat
Session ordinaire de 2020-2021

Réunions

Commission des affaires économiques
Mardi 30 mars 2021 à 15 heures Salle Clemenceau et en téléconférence
Captation vidéo.
Audition, en commun avec la commission des affaires européennes et la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, de M. Thierry Breton, commissaire européen au Marché intérieur
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Mardi 30 mars 2021 à 17 h 30 Salle Clemenceau et en téléconférence
- Communication de M. Guillaume Chevrollier, sur la continuité écologique des cours d'eau
- Examen du rapport pour avis sur la proposition de loi n° 389 (2020-2021), présentée par M. Daniel Gremillet, tendant à inscrire l'hydroélectricité au cœur de la transition énergétique et de la relance économique (Mme Muller-Bronn rapporteure pour avis)
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Mardi 30 mars 2021 à 9 heures (Salle A245 - 2ème étage Ouest et en téléconférence), à 13 heures (Salle A245 - 2ème étage Ouest et en téléconférence) et à 15 heures (Salle Clemenceau et en téléconférence)
À 9 heures (Salle A245 - 2ème étage Ouest et en téléconférence)
- Examen des amendements de séance déposés sur les articles délégués au fond du texte n° 455 rect. (2020-2021), adopté par la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale, sur le projet de loi n° 369 (2020-2021) confortant le respect des principes de la République.
À 13 heures (Salle A245 - 2ème étage Ouest et en téléconférence)
- Suite de l'examen des amendements de séance déposés sur les articles délégués au fond1 du texte n° 455 rect. (2020-2021), adopté par la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale, sur le projet de loi n° 369 (2020-2021) confortant le respect des principes de la République2.
À 15 heures (Salle Clemenceau et en téléconférence)
Captation vidéo.
- Audition de M. Thierry Breton, commissaire européen au marché intérieur, en commun avec la commission des affaires européennes et la commission des affaires économiques.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
Mardi 30 mars 2021 à 9 heures (Salle A216 - 2e étage aile Est et en téléconférence)
- Examen des amendements au texte de la commission n° 455 rectifié (2020 2021) sur le projet de loi n° 369 (2020-2021), adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, confortant le respect des principes de la République (rapporteures : Mmes Jacqueline Eustache-Brinio et Dominique Vérien) ;
Mission d'information sur l'évolution et la lutte contre la précarisation et la paupérisation d'une partie des français
Mardi 30 mars 2021 (Salle A213 - 2ème étage Est et en téléconférence)
Captation
À 14 h 30
- Audition de M. Louis Gallois, président de Territoires zéro chômeur de longue durée
À 15 h 30
- Audition commune sur les outils d'insertion dans l'emploi : - Mme Coline Derrey-Favre, chargée de mission à la Fédération des acteurs de la solidarité - M. Laurent Pinet, Président du réseau Coorace, réseau national de l'économie sociale et solidaire (en téléconférence) - M. Emmanuel Stephant, président de Chantier école (en téléconférence)
À 17 heures
- Audition commune sur les APL comme instrument de lutte contre la paupérisation : - M. François Adam, directeur de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages du ministère de la transition écologique - M. Pierre Madec, économiste à l'OFCE
Mission d'information : « La méthanisation dans le mix énergétique : enjeux et impacts »
Mardi 30 mars 2021 à 16 h 30 (Salle René Monory et en téléconférence)
- Table ronde avec les organisations syndicales agricoles, autour de :
. M. Olivier Dauger, administrateur en charge des questions climatiques de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
. M. Christophe Chatet, membre du conseil d'administration des Jeunes Agriculteurs
. M. Georges Baroni, responsable de la commission énergie de la Confédération paysanne
. M. Alain Sambourg, représentant de la Coordination rurale

Délais limites de dépôt des amendements en commission

Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armés
Projet de loi de programmation relatif au développement solidaire et à la lutte contre les inégalités mondiales : Vendredi 9 avril 2021 12h00
Commission des affaires sociales
Proposition de loi d'expérimentation visant à favoriser le retour à l'emploi des bénéficiaires du Revenu de Solidarité Active (RSA) : Vendredi 2 avril 2021 12h00
Commission des lois
- Proposition de loi visant à moderniser et faciliter la procédure d'expropriation de biens en état d'abandon manifeste : Vendredi 2 avril 2021 12h00
- Proposition de loi relative à la lutte contre l'illectronisme et pour l'inclusion numérique : Vendredi 2 avril 2021 12h00

COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Réunion

Commission des affaires européennes
Mardi 30 mars 2021 à 15 heures
Salle Clemenceau et par téléconférence
Captation vidéo.
- Audition de M. Thierry Breton, commissaire européen au marché intérieur, en commun avec la commission des affaires économiques et la commission de la culture, de l'éducation et de la communication

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